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Peut-on cotiser à 2 caisses de retraite ?
Thread poster: Buff71
Buff71
Local time: 10:16
English to French
Apr 30, 2008

Bonjour,

Je suis traductrice, inscrite à l'Agessa pour des traductions effectuées dans le domaine de l'édition et de l'audiovisuel. En janvier, j'ai créé une micro-entreprise pour pouvoir facturer des traductions dans d'autres domaines, dont le domaine juridique.

Ce double statut auteur / créateur d'entreprise rend les choses compliquées pour les administrations, qui ne savent pas où je dois m'affilier.

Savez-vous si je dois cotiser à l'Agessa + au RSI pour la Sécurité sociale ?
De même, dois-je cotiser à l'Agessa + à la Cipav pour la retraite de base ?
Et dois-je cotiser à l'IRCEC + à la Cipav pour la retraite complémentaire ?

L'Agessa me dit notamment que je dois cotiser aux 2 caisses de retraite alors que la CIPAV me dit qu'on ne peut pas être inscrit à deux caisses de retraite et que l'IRCEC va se charger de prendre en compte tous mes revenus... Je ne sais pas qui croire !

Y aurait-t-il d'autres personnes dans la même situation que moi ?

Merci d'avance de votre aide.


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xxxalili
France
Local time: 10:16
English to French
+ ...
il FAUT cotiser à 2 caisses de retraite, si... May 23, 2008

Distinguons les deux statuts, traducteur "en libéral" (pour faire vite) et traducteur "auteur"

- en libéral (traductions techniques, commerciales, etc.) : cotisations obligatoires pour la Sécu (RSI) + retraite + retraite complémentaire (CIPAV), on n'a pas le choix

- en auteur (traductions audiovisuelles, littéraires) : cotisations obligatoires Sécu (c'est le précompte Agessa déduit directement sur les notes de droits d'auteur) ; cotisations retraite (Agessa) et retraite complémentaire (IRCEC) obligatoires lorsque l'on dépasse le seuil d'affiliation à l'Agessa (environ 7600 euros de DA perçus dans l'année N -1, de mémoire)

L'IRCEC ne m'a jamais proposé de "prendre en compte tous mes revenus" ; de toute façon, la cotisation à l'IRCEC se présente sous la forme d'un forfait que l'on doit acquitter dès lors qu'on est affilié à l'Agessa, elle n'est pas proportionnelle aux revenus.
En résumé : oui, il faut cotiser deux fois à tous ces organismes (sauf si les revenus en droits d'auteur sont inférieurs au seuil mentionné ci-dessus).
Pour de plus amples informations sur le statut de traducteur audiovisuel et littéraire, voir aussi les sites de l'ATAA (www.traducteurs-av.org) et de l'ATLF (www.atlf.org).

[Edited at 2008-05-23 10:17]


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