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Besoin d'explications
Thread poster: cendrine marrouat
cendrine marrouat
English to French
+ ...
Sep 6, 2004

Bonjour,
Aujourd'hui, j'ai eu une traduction à faire. La personne me demande de lui écrire un message comme celui-ci:

"un petit topo écrit confirmant que vous me cédez la propriété intellectuelle de vos traductions"

Qu'est-ce que cela signifie ?


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xxxMontello
Local time: 00:45
Portuguese to French
+ ...
Rien Sep 6, 2004

JCEC explique tout...

[Edited at 2004-09-06 19:45]


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JCEC  Identity Verified
Canada
Local time: 18:45
Member
English to French
Rien de bien méchant Sep 6, 2004

Bonjour Cendrine,

Votre client vous demande tout simplement confirmation écrite du fait que vous renoncez à tout droit de propriété intellectuelle sur la traduction que vous faites pour lui.

C'est une demande un peu inhabituelle bien qu'une clause à cet effet figure souvent dans les contrats de services.

Le simple fait que l'on soit payé pour une traduction entraîne normalement un transfert de propriété intellectuelle.

Bonne Fête du travail,

John


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cendrine marrouat
English to French
+ ...
TOPIC STARTER
Merci Sep 6, 2004

Cela veut-il dire que cette personne va se resservir de mes traductions dans de futurs emplois?
Je n'ai jamais été amenée à faire cela, c'est pour ça que je me posais la question.


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JCEC  Identity Verified
Canada
Local time: 18:45
Member
English to French
Oui Sep 6, 2004

Cela veut dire effectivement que le client à la liberté de réutiliser et de modifier le travail selon ses besoins.

John


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cendrine marrouat
English to French
+ ...
TOPIC STARTER
Merci Sep 7, 2004

Merci pour votre réponse très rapide!

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Marie SERRA  Identity Verified
Local time: 00:45
German to French
la propriété intellectuelle n'est pas liée au paiement du service Sep 7, 2004

JCEC wrote:

Le simple fait que l'on soit payé pour une traduction entraîne normalement un transfert de propriété intellectuelle.


John



La propriété intellectuelle reste au traducteur même après paiement de la traduction par le client.

Elle peut être cédée ensuite, gracieusement ou contre une somme à définir, par le traducteur au client/utilisateur de la traduction ou conservée et chaque réutilisation donne lieu à une rémunération; c'est pourquoi votre client vous demande ce document et il s'agit d'une entente entre deux parties; dans votre cas, vous ne pourrez donc plus demander de rémunération si votre travail est réutilisé ultérieurement ou dans un autre support (Internet par exemple, au lieu d'un catalogue).

De nombreux clients réutilisent les traductions sans s'inquiéter de cet aspect juridique...

Bonne rentrée
Marie Serra


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