This site uses cookies. Some of these cookies are essential to the operation of the site, while others help to improve your experience by providing insights into how the site is being used. For more information, please see the ProZ.com privacy policy.
Cookie settings
  1. KudoZ™ Top
  2. English to French
  3. Law: Contract(s)

receipts, discharges and releasing documents

French translation: reçus, quittances et autres documents relatifs à l\'acquittement de...

GLOSSARY ENTRY (DERIVED FROM QUESTION BELOW)
English term or phrase:receipts, discharges and releasing documents
French translation:reçus, quittances et autres documents relatifs à l\'acquittement de...
Entered by: Franck GANDCHER

00:39 Feb 28, 2014
English to French translations [PRO]
Law/Patents - Law: Contract(s)
English term or phrase: receipts, discharges and releasing documents
Dans le cadre d'une procuration donnée par une société à un chef de chantier, est visé le pouvoir de :

'receive any receipts, discharges and releasing documents in connection with the monies and debts.'


Pensez-vous qu'on puisse traduire par :

recevoir tous certificats de réception, quittances et mainlevées relatifs aux sommes d'argents et aux dettes.
Franck GANDCHER
France
Local time: 02:39
reçus, quittances et autres documents relatifs à l'acquittement de...
Explanation:
Il ne faut pas s’étonner de l’enfilade de synonymes dans ce genre de texte : l’anglais en est friand! Divers choix s’offrent à vous pour le seul mot « receipt »:

Reçu - écrit sous seing privé dans lequel une personne reconnaît avoir reçu une somme d'argent ou un objet mobilier à titre de paiement, de dépôt, de prêt ou de mandat`` (CAP. 1936). Synon. récépissé, quittance. Donner, envoyer, exiger, signer un reçu…
http://atilf.atilf.fr

Quittance : DR. CIVIL ET COMM. Attestation écrite reconnaissant le paiement d'une somme due (dette, redevance, droit). Quittances et reçus ne sont pas soumis au même régime fiscal (Banque 1963)… avoir, recevoir quittance; délivrer, fournir quittance (de qqc. à qqn); avoir qualité pour donner « bonne et valable quittance »; quittance à souche; quittance d'acompte, partielle; quittance complète, définitive, finale, régulière, totale;
http://atilf.atilf.fr

Acquit : Reconnaissance écrite d'un paiement reçu.
http://www.granddictionnaire.com/ficheOqlf.aspx?Id_Fiche=887...

Distinctions :
Le terme quittance est utilisé lorsqu'il y a paiement d'une dette. Le terme acquit ne désigne que la reconnaissance écrite d'un paiement reçu, que ce soit une dette ou non. Enfin, le terme reçu désigne aussi un document par lequel une personne reconnaît avoir reçu un paiement. Cependant, un reçu peut aussi servir à reconnaître la réception d'une somme d'argent ou d'un objet mobilier à titre de dépôt, de prêt ou de mandat.
http://www.granddictionnaire.com/ficheOqlf.aspx?Id_Fiche=887...

J’ajouterais qu’en pratique, la quittance (droit commercial) est plus formelle que le reçu (droit civil) et de fait, porte souvent sur des créances tout aussi formelles. Quant au terme « acquit », son emploi semble plutôt désuet :
http://atilf.atilf.fr/dendien/scripts/tlfiv5/visusel.exe?11;...

Pour « discharge » on a aussi « quittance », mais on pourrait également traduire par :
Décharge : [L'obligation est un dû matériel] Allégement ou suppression d'une condition ou obligation onéreuse… DR. Acte constatant la remise d'une pièce, la libération d'une dette, d'une gestion ou d'un engagement (BARR. 1974).
http://atilf.atilf.fr

Selon cette définition, « décharges » pourrait convenir à « releasing documents (in connection with the monies and debts) », tout comme :
Mainlevée (release, withdrawal): DR. CIVIL. Acte judiciaire par lequel sont suspendus les effets de mesures prises à l'encontre d'une personne… Document sanctionnant cet acte.
http://atilf.atilf.fr
La "mainlevée" est le document par lequel une personne qui a fait procéder une saisie-attribution, à une inscription hypothécaire, à une mesure conservatoire ou à une mesure d'exécution portant sur des biens de son adversaire, déclare y renoncer, généralement après avoir été payée par le débiteur qu'il a poursuivi…
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/mainlevee.p...

S’agissant d’un chantier, la mainlevée vise en particulier un privilège (sorte de « saisie » de l’ouvrage) déposé par un sous-traitant (non payé).

Finalement, le terme « acquittement », me semble porter davantage sur l’action, le fait de s’acquitter de :
... La copie de la quittance justifiant de l'acquittement des droits de timbre, prévu
... Le reçu portant acquittement des droits d'immatriculation tels que fixés…
http://www.cnrc.org.dz/fr/inscription/constitution_dossier.h...

et dans ce sens, périphrasé, serait moins limitatif que « décharge » ou « mainlevée ». D’où la proposition suivante :

…recevoir les reçus, quittances et autres documents relatifs à l’acquittement de sommes et créances

Note : le « certificat de paiement » est un document préparé par le maître d’œuvre/représentant du proprio qui détermine le % des sommes dues à l’entrepreneur qui peuvent lui être payées compte tenu de l’avancement des travaux (à ne pas confondre avec un « reçu »). Le certificat de réception libère l’entrepreneur (et les sous-traitants) de leurs obligations à l’égard des ouvrages et déclenche habituellement la libération des dernières retenues (soldes) qui leur sont dues par le propriétaire/maître d’œuvre. Bien qu’on puisse assimiler ces certificats à des « releasing documents », ces termes me semblent trop spécifiques (en anglais aussi!) pour traduire le très générique « releasing documents ».

--------------------------------------------------
Note added at 3 days1 hr (2014-03-03 01:57:40 GMT)
--------------------------------------------------

Réflexion faite (encore!), "acquittement" suppose un paiement de la somme ou de la créance. Or, tous les "releasing documents" n'emportent pas un paiement; il peut y avoir désistement ou réduction de la somme, abandon d'une poursuite, etc.. J'en reviens donc à ma première hypothèse à l'effet que mainlevée ou décharge seraient de meilleurs choix. Dans le doute, vous pourriez même utiliser les deux:
...recevoir tout reçu, toute quittance et toute mainlevée ou décharge qui se rapportent aux sommes d'argent et créances. (ou ...recevoir les reçus, les quittances et les mainlevées ou décharges se rapportant aux sommes d'argent et créances.)

(Selon ce qui précède, "the" (monies...) pourrait valoir démonstratif : ...à ces sommes d'argent...)
Selected response from:

Germaine
Canada
Local time: 20:39
Grading comment
4 KudoZ points were awarded for this answer



Summary of answers provided
4 +2reçus, acquittements et quittances
Beila Goldberg
4reçus, quittances et autres documents relatifs à l'acquittement de...
Germaine


Discussion entries: 4





  

Answers


1 hr   confidence: Answerer confidence 4/5Answerer confidence 4/5 peer agreement (net): +2
reçus, acquittements et quittances


Explanation:
L'énumération de ce qu'il peut faire des sous et avec les sous ...

N.B. : mainlevée, il ne s'agit pas ici d'un release of mortgage ...

--------------------------------------------------
Note added at 1 jour10 heures (2014-03-01 11:22:25 GMT)
--------------------------------------------------

Pour répondre à votre question :
Acquittement, le fait d'acquitter, de donner un acquit.
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/acquitter.p...
Quittance :http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/quittance.p...

Les différences sont dans la façon dont cela peut-être fait.
Une liste en anglais, une liste en français pour ne rien oublier.

La Société peut être à la fois débitrice et créancière.
Et cette personne a reçu un pouvoir concernant tout ce qui est relatif à l'argent et aux dettes : encaisser et payer.
Pour faire plus, cela devrait être dûment mentionné.
Et ce plus, ce doit être une autre personne de la société mandatée pour le faire.


--------------------------------------------------
Note added at 1 jour17 heures (2014-03-01 17:46:17 GMT)
--------------------------------------------------

Il y a eu un bug sur le site.
Je viens de passer une heure à vous répondre et cela n'a pas été enregistré !!!
Je regrette infiniment mais je n'ai plus le temps de tout reprendre tout en comprenant l'importance que cela a pour vous.
Je verrai demain si je peux revenir vers vous.


--------------------------------------------------
Note added at 2 jours15 heures (2014-03-02 16:29:50 GMT)
--------------------------------------------------

Désolée pour le problème d'hier, bug ou petite coupure Internet ...

Pour vous répondre, je prends une autre référence juridique, en citant le Dahl's Law Dictionary :
" acquittement = discharge (s'acquitter d'une obligation)
quittte = release, discharge"

Être quitte a la même signification qu'avoir quittance : le débiteur est libéré de son obligation.

Entre s'acquitter et se libérer d'une obligation, la différence peut résider dans la manière de le faire ou dans une obligation déjà prévue antérieurement de le faire.
Ce dont je ne peux préjuger tout comme la personne qui a rédigé ce texte.
Ce qui explique une énumération qui existera également en français : le principe de sécurité de tout prévoir et ne rien oublier. Même si des mots sont relativement synonymes.
Recevoir un reçu après avoir payé en cash n'est pas la même chose que de demander à la banque plus qu'un extrait de compte après avoir déposé un chèque certifié ...
Tout comme il est possible qu'un document officiel doive accompagner le reçu d'un paiement (taxes, impôts, amendes de retard, etc.).
Ou un accusé de réception du créancier ... Ou une lettre avec un tampon ...

Je ne suis que juriste et j'essaye de répondre au mieux à vos questions qui relèvent presque d'un cours de droit :-)
Je comprends aussi votre souci et qui vous honore.

Je pense que pour être tranquille et sans rien changer au sens, vous pouvez aussi traduire la phrase ainsi :
"... recevoir tous reçus, acquittements et documents valant quittance relatifs aux sommes d'argent et aux dettes."
Le parapluie est grand ouvert et protège de toute contestation future possible.





Beila Goldberg
Belgium
Local time: 02:39
Specializes in field
Native speaker of: French
PRO pts in category: 240
Notes to answerer
Asker: Voudriez vous m'expliquer la distinction entre les trois termes, particulièrement "acquittements" et "quittances" ? Est-ce qu'il existe des documents ayant un effet d'acquittement qui ne seraient pas pour autant qualifiables de quittance ?

Asker: Merci beaucoup pour vos explications, mais pourrais-je encore vous poser des questions plus spécifiques sur les distinctions que vous percevez entre ces termes ? Il est important dans ce cas précis que je puisse justifier précisément de mes choix de traduction. Par ailleurs, j'aurais dû préciser que cette clause, visant clairement les situations où la Société est débitrice, a pour pendant une clause distincte sur les pouvoirs délégués dans les situations où c'est la Société qui est créancière ('to sign and give any receipt or discharges') Sur la base des définitions données par le Dictionnaire juridique auquel vous renvoyez, je me pose deux questions : 1)Sur la distinction entre « reçu » et « quittance » : dans les deux cas, ne s'agit-il pas d'un document spécifiquement rédigé et délivré pour attester de ce que les sommes d'argent et créances ont été recouvertes – attestation dont résulte directement et nécessairement un « acquittement » du débiteur ? En quoi les deux premiers termes ne sont-ils pas synonymes et en quoi leurs effets ne se confondent-ils pas avec les "acquittements" ? 2)d'après la définition d' "acquitter" : le terme "acquittements" ne renvoie t-il pas à l'intention ou l'effet juridique plutôt qu'à la dimension formelle qu'on trouve dans 'documents' ? Dans une approche formelle, selon la définition que donne le Dictionnaire juridique de « acquitter », visant les mentions nommées « acquits », ne vaudrait-il pas mieux, plutôt que d'acquittements, parler d' « acquits », de « documents porteurs d'acquits » ?

Asker: Grand merci, Beila, pour toute cette aide.


Peer comments on this answer (and responses from the answerer)
agree  GILLES MEUNIER
18 mins
  -> Merci GILOU !
agree  Gabriel77 (X)
4 hrs
  -> Merci Gabriel77!
neutral  Germaine: acquittements? La loc. est +de+subs. Et ce ne serait qu'un syn. de quittance. Mainlevée s'entend de créances et privilèges. // Ce serait bien de lâcher le prétexte "Canada" à toutes les sauces. Croyez-le ou non, le Larousse et le Robert sont français.
11 hrs
  -> Peut-être au Canada, mais dans ce contexte, de ce côté de l'Atlantique, je me poserais la question de quoi il s'agit. Hypothèque nétait qu'un exemple. Acquittements et quittances ne sont pas des synonymes.
Login to enter a peer comment (or grade)

2 days 20 hrs   confidence: Answerer confidence 4/5Answerer confidence 4/5
reçus, quittances et autres documents relatifs à l'acquittement de...


Explanation:
Il ne faut pas s’étonner de l’enfilade de synonymes dans ce genre de texte : l’anglais en est friand! Divers choix s’offrent à vous pour le seul mot « receipt »:

Reçu - écrit sous seing privé dans lequel une personne reconnaît avoir reçu une somme d'argent ou un objet mobilier à titre de paiement, de dépôt, de prêt ou de mandat`` (CAP. 1936). Synon. récépissé, quittance. Donner, envoyer, exiger, signer un reçu…
http://atilf.atilf.fr

Quittance : DR. CIVIL ET COMM. Attestation écrite reconnaissant le paiement d'une somme due (dette, redevance, droit). Quittances et reçus ne sont pas soumis au même régime fiscal (Banque 1963)… avoir, recevoir quittance; délivrer, fournir quittance (de qqc. à qqn); avoir qualité pour donner « bonne et valable quittance »; quittance à souche; quittance d'acompte, partielle; quittance complète, définitive, finale, régulière, totale;
http://atilf.atilf.fr

Acquit : Reconnaissance écrite d'un paiement reçu.
http://www.granddictionnaire.com/ficheOqlf.aspx?Id_Fiche=887...

Distinctions :
Le terme quittance est utilisé lorsqu'il y a paiement d'une dette. Le terme acquit ne désigne que la reconnaissance écrite d'un paiement reçu, que ce soit une dette ou non. Enfin, le terme reçu désigne aussi un document par lequel une personne reconnaît avoir reçu un paiement. Cependant, un reçu peut aussi servir à reconnaître la réception d'une somme d'argent ou d'un objet mobilier à titre de dépôt, de prêt ou de mandat.
http://www.granddictionnaire.com/ficheOqlf.aspx?Id_Fiche=887...

J’ajouterais qu’en pratique, la quittance (droit commercial) est plus formelle que le reçu (droit civil) et de fait, porte souvent sur des créances tout aussi formelles. Quant au terme « acquit », son emploi semble plutôt désuet :
http://atilf.atilf.fr/dendien/scripts/tlfiv5/visusel.exe?11;...

Pour « discharge » on a aussi « quittance », mais on pourrait également traduire par :
Décharge : [L'obligation est un dû matériel] Allégement ou suppression d'une condition ou obligation onéreuse… DR. Acte constatant la remise d'une pièce, la libération d'une dette, d'une gestion ou d'un engagement (BARR. 1974).
http://atilf.atilf.fr

Selon cette définition, « décharges » pourrait convenir à « releasing documents (in connection with the monies and debts) », tout comme :
Mainlevée (release, withdrawal): DR. CIVIL. Acte judiciaire par lequel sont suspendus les effets de mesures prises à l'encontre d'une personne… Document sanctionnant cet acte.
http://atilf.atilf.fr
La "mainlevée" est le document par lequel une personne qui a fait procéder une saisie-attribution, à une inscription hypothécaire, à une mesure conservatoire ou à une mesure d'exécution portant sur des biens de son adversaire, déclare y renoncer, généralement après avoir été payée par le débiteur qu'il a poursuivi…
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/mainlevee.p...

S’agissant d’un chantier, la mainlevée vise en particulier un privilège (sorte de « saisie » de l’ouvrage) déposé par un sous-traitant (non payé).

Finalement, le terme « acquittement », me semble porter davantage sur l’action, le fait de s’acquitter de :
... La copie de la quittance justifiant de l'acquittement des droits de timbre, prévu
... Le reçu portant acquittement des droits d'immatriculation tels que fixés…
http://www.cnrc.org.dz/fr/inscription/constitution_dossier.h...

et dans ce sens, périphrasé, serait moins limitatif que « décharge » ou « mainlevée ». D’où la proposition suivante :

…recevoir les reçus, quittances et autres documents relatifs à l’acquittement de sommes et créances

Note : le « certificat de paiement » est un document préparé par le maître d’œuvre/représentant du proprio qui détermine le % des sommes dues à l’entrepreneur qui peuvent lui être payées compte tenu de l’avancement des travaux (à ne pas confondre avec un « reçu »). Le certificat de réception libère l’entrepreneur (et les sous-traitants) de leurs obligations à l’égard des ouvrages et déclenche habituellement la libération des dernières retenues (soldes) qui leur sont dues par le propriétaire/maître d’œuvre. Bien qu’on puisse assimiler ces certificats à des « releasing documents », ces termes me semblent trop spécifiques (en anglais aussi!) pour traduire le très générique « releasing documents ».

--------------------------------------------------
Note added at 3 days1 hr (2014-03-03 01:57:40 GMT)
--------------------------------------------------

Réflexion faite (encore!), "acquittement" suppose un paiement de la somme ou de la créance. Or, tous les "releasing documents" n'emportent pas un paiement; il peut y avoir désistement ou réduction de la somme, abandon d'une poursuite, etc.. J'en reviens donc à ma première hypothèse à l'effet que mainlevée ou décharge seraient de meilleurs choix. Dans le doute, vous pourriez même utiliser les deux:
...recevoir tout reçu, toute quittance et toute mainlevée ou décharge qui se rapportent aux sommes d'argent et créances. (ou ...recevoir les reçus, les quittances et les mainlevées ou décharges se rapportant aux sommes d'argent et créances.)

(Selon ce qui précède, "the" (monies...) pourrait valoir démonstratif : ...à ces sommes d'argent...)

Germaine
Canada
Local time: 20:39
Specializes in field
Native speaker of: French
PRO pts in category: 574
Notes to answerer
Asker: Grand Merci pour toutes ces explications et précisions. Suite à un échange avec le client, j'en resterai à la première formule, plus générique, mais je comprends l'intérêt de la seconde.

Login to enter a peer comment (or grade)



Login or register (free and only takes a few minutes) to participate in this question.

You will also have access to many other tools and opportunities designed for those who have language-related jobs (or are passionate about them). Participation is free and the site has a strict confidentiality policy.

Return to KudoZ list

KudoZ™ translation help

The KudoZ network provides a framework for translators and others to assist each other with translations or explanations of terms and short phrases.

See also:
ProZ.com term search
Search millions of term translations
Close search
Term search
  • All of ProZ.com
  • Term search
  • Jobs
  • Forums
  • Multiple search