11:15 Nov 20, 2009 

J'ai l'impression que mchd et Aude ont raison.
Un contrat-type pour différents sous-traitants et selon, l'une ou l'autre des modalités de payement figurera dans le contrat, ce qui sera facilement modifiable.
Pour toute certitude : demander au client.

22:47 Nov 19, 2009 

et comme j'expliquais, la sous-traitance n'ets évoquée que par la suite, avec très peu de latitude... merci quand même !

22:46 Nov 19, 2009 

Le contrat concerne un client et un sous-traitant, ce dernier accepte l'une des deux conditions de réglement, mais ce sous-traitant peut à son tour sous-traiter selon des consignes bien précises. Ma précédente remarque semble adaptée à ce contexte. Bon courage

22:37 Nov 19, 2009 

il peut également s'agir d'un pré-contrat dans lequel le client a indiqué en surbrillance cette mention en français pour attirer l'attention, mais la surbrillance n'apparaît pas dans votre document. J'ai déjà rencontré cela.

22:36 Nov 19, 2009 

j'ai aussi pensé au Français, mais à ce stade il n'est pas encore question de sous-traitants, et la sous-traitance est d'ailleurs rigoureusement réglementée, apprend-on par la suite du contrat...

22:32 Nov 19, 2009 

c'est la 'traduction' à laquelle j'ai aussi pensé spontanément, mais le mélange des langues est un peu... étonnant ! En revanche, d'après ce que je vois en général, je pense que c'est plutôt au choix de l'autre partie (choisit l'une ou l'autre des solutions selon le sous-traitant auquel elle adresse les conditions). Peut-être s'agit-il d'un modèle de contrat/conditions (template) ?

22:14 Nov 19, 2009 

un soupçon de français dans le texte !! à vérifier dans votre contexte, il doit s'agir de conditions de réglement au choix des sous-traitants

21:34 Nov 19, 2009 

C'est du français ?