or preclude any other, or further, exercise of that,
French translation: ou faire obstacle à tout exercice ultérieur ou toute autre forme d'exercice de...
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GLOSSARY ENTRY (DERIVED FROM QUESTION BELOW)
English term or phrase:
or preclude any other, or further, exercise of that,
French translation:
ou faire obstacle à tout exercice ultérieur ou toute autre forme d'exercice de...
English to French translations [PRO] Law/Patents - Law: Contract(s)
English term or phrase:or preclude any other, or further, exercise of that,
Contexte : CLUF (contrat de licence de logiciel)
No single or partial exercise of any right or remedy of XXX shall operate as a waiver or preclude any other, or further, exercise of that, or any other right, or remedy.
Explanation: Il y a beaucoup d'exemples de cette phrase sur le Net, mais peu qui juxtapposent "any other, or further". À priori, on peut donner à "other" le sens de "tout autre exercice" ce qui, opposé à "exercice partiel ou isolé" sous-entend "exercice entier ou répété" et dès lors, "further" peut s'entendre comme "ultérieur" bien que "tout autre" implique déjà cet "ultérieur". Ou bien on comprend "any other exercice" comme "tout exercice supplémentaire" - ce qui sous-entend répété, concommitant, ultérieur - et "further", opposé à "partiel", prend le sens de "davantage" "entier", en somme, "toute autre forme". Quoi qu'il en soit, on a d'entrée de jeu deux notions: la forme et la fréquence. D'où:
L'exercice isolé ou partiel d'un droit de X ou d'un recours à sa disposition ne saurait constituer une renonciation ni faire obstacle à tout exercice ultérieur ou à toute autre forme d'exercice dudit ou de tout autre droit ou recours.
...l'exercice partiel ou isolé par l'une ou l'autre des parties d'un desdits droits ou prérogatives ne pourra empêcher un autre exercice ou un exercice plus complet de ces mêmes droits ou prérogatives. http://www.jupiterimages.fr/license
...ni aucun exercice unique ou partiel de tout droit, recours, pouvoir ou privilège ne peut empêcher tout exercice supplémentaire ou autre exercice de tout droit, recours, pouvoir ou privilège. http://www.urbanbeautyunited.com/fr/termes-et-conditions
On exerce un droit ou un recours (2 640 000 occurrences sur Google). "Exécuter un droit" (2 190 occurrences) n'est peut-être pas un calque de l'anglais, mais bon... je ne peux pas m'empêcher de voir la guillotine tomber dessus, le pauvre...
J'ai choisi exercice car ici la phrase indique qu'en cas de défaut d'exercice d'un droit accordé par le CLU, celui-ci ne peut être réputé être une renonciation à ce droit. On parle d'exercice car il s'agit d'utiliser ce que la loi met à disposition de l'utilisateur. On parle d'exécution dans le cadre d'un contrat ou d'une décision exécutoire qui devra donc être appliquée.
Aucun exercice, unique ou partiel, de tout droit ou recours à la disposition de XXXX ne constituera une renonciation ni n'exclura tout autre exercice ultérieur de ce droit ou recours.
Ici, il s'agit de l'exercice d'un droit.
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ni n'empêche tout exercice ultérieur de ce droit
Explanation: "No failure on your part to exercise, and no delay by you in exercising, any right under this Agreement will operate as a waiver thereof; nor will any single or partial exercise by you of any right under this Agreement preclude any other or further exercise thereof, or the exercise of any other right, by you under this Agreement.
[...] d'exercer tout droit conféré par la présente convention, ou tout retard à le faire, ne constitue pas une renonciation à ce droit. Par ailleurs, l'exercice, même partiel, par vous de tout droit stipulé dans la présente convention n'empêche pas l'exercice ultérieur de ce droit ou de tout autre droit conféré par la présente convention." http://rbcroyalbank.com
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