Y avait-il des réponses? Avez-vous trouvé? 20:25 Jan 20
Je comprends any successor plan to the Plan = régime remplaçant/succédant/absorbant (il y a un autre qualificatif, mais il m'échappe pour l'instant) et provision: approvisionner, financer. Donc, on aurait:
De plus, un régime remplaçant du Régime ou un ou des régimes auxquels il incombe de provisionner les prestations du Participant décrites ci-après sont également assujettis aux conditions de la présente ordonnance. mais je préférerais probablement De plus, tout régime remplaçant du Régime ou tout régime auquel il incombe de provisionner...
J'hésite un brin sur "tout" vs "un ou des", mais il me semble que "tout" inclut "tous et chacun" s'il en est plus d'un et qu'il ne sert à rien de s'enfarger dans les fleurs du tapis.
J'oubliais: provisionner: verser les sommes nécessaires au règlement d'une dette, par exemple le coût des avantages acquis aux participants à un régime de retraite. On comprend de cette clause que le régime qui versera la pension pourrait ne pas être celui qui garnit le panier. |