TF, TFA, TG
English translation: Tribunal Fédérale, Tribunal Fédérale des assurance and Tuteur Générale
| 20:30 May 18, 2005 |
| French to English translations [PRO] Tech/Engineering - Management | |||||||
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| 3 | Tribunal Fédérale, Tribunal Fédérale des assurance and Tuteur Générale |
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Tribunal Fédérale, Tribunal Fédérale des assurance and Tuteur Générale Explanation: Switzerland///go check it out....:) This site deals with all Swiss social and medical issues and has all these abbreviations: ... ***SOMIPOPS = Système des indicateurs sociaux-médicaux de la population suisse*** ... TFA = Tribunal fédéral des assurances, Lucerne. TG = Utilisé pour OTG [office du tuteur générale www.dsas.vd.ch/abreviations.html - 70k - Cached - Similar pages TF = Tribunal fédéral, Lausanne ***TFA = Tribunal fédéral des assurances, Lucerne*** TG = Utilisé pour OTG [office du tuteur generale] THV = Transport Handicap Vaud TI = Taxation intermédiaire TO = Taxation d'office -------------------------------------------------- Note added at 2 hrs 42 mins (2005-05-18 23:12:38 GMT) -------------------------------------------------- Got it: EXEMPLES D’INDICATEURSSECURITE Taux de fréquence des accidents avec arrêtde travail : Nombre d’accidents avec arrêtpar million d’heures travaillées.Ex. : 5 accidents avec arrêt pour 120.000heures travaillées5TF = = 41,60,12 Taux de gravité : Nombre de jours d’arrêt parmilliers d’heures travaillées.Ex. : 132 jours d’arrêt pour 120.000 heurestravaillées.132 TG == 1,1120 Taux de fréquence global : Nombre d’acci-dents déclarés avec et sans arrêt par milliond’heures travaillées.Ces trois indices rendent compte du nombredes accidents de leur gravité traduite par ladurée de l’arrêt de travail. Ils doivent figurerchaque année dans le bilan social et lerapport CHSCT de l’entreprise.HYGIENE INDUSTRIELLETaux de fréquence des dysfonctionnementsliés à l’hygiène industrielle : Nombre de dys-fonctionnements (odeurs, vapeurs, bruit,saleté...) par million d’heures travaillées. - qualité et propreté des EPI : % d’élémentsde protection individuelle, relevésconformes lors des audits de chantiers.- % du personnel à jour quant aux visitesmédicales.- nombre de campagnes de mesure des nui-sances émises dans le cadre des activités.ENVIRONNEMENTTaux de fréquence des atteintes à l’environ-nement : Nombre de pollution (air - eau - sol)par million d’heures travaillées. - quantité totale de déchets produits par l’en-treprise (chantiers extérieures et ateliersinternes) : huiles usagées, scories de sabla-ge, déchets inertes, papier, carton, produitsde lavage...- % de déchets recyclés (huiles, papier...).- % de déchets traités dans des filières spé-cialisées.- quantité de déchets stockés sur le site del’entreprise.- budget annuel consacré à l’élimination desdéchets.Il est important que ces indicateurs soientreprésentatifs de l’activité de l’entreprise,qu’ils soient connus, affichés, commentés aupersonnel.EXEMPLES DE CLASSIFICATIONDES ACCIDENTS ET DES INCIDENTSPour aborder en priorité les causes majeuresdes accidents et des incidents, il est bond’établir une échelle de gravité (réelle oupotentielle).ACCIDENTTout événement qui a des conséquencesmesurables sur les personnes, sur le matériel,sur l’environnement.INCIDENTTout événement qui, dans des circonstanceslégèrement différentes, aurait pu avoir desconséquences sur les personnes, le matériel,l’environnement.D’où une échelle donnée à titre d’exemple :Accident sérieux : arrêt de travail - mise enposte adapté - nécessité d’un traitementmédical - atteinte à l’environnement tou-chant le domaine public.Accident mineur : soins à l’infirmerie - atteinteà l’environnement interne à l’établissement.Incident sérieux : évènementqui en d’autre circonstanceaurait pu devenir un accidentsérieux.Conseils pour lamise en placed’indicateurs SHEAnnexe 529 -------------------------------------------------------------------------------- Page 6 Conseils pourl’auto-évaluationde la mise enplace du systèmeM.A.S.E.DEFINITIONUne auto-évaluation (voir annexe 11) de lamise en place du système doit permettre devérifier si la mise en place est effective, sicelle-ci est documentée/contrôlée, et d’endéduire les actions restant à mettre en placepour être en accord avec les exigences duréférentiel M.A.S.E. C’est une première étapepermettant de mesurer la complète mise enplace du système.Un « audit à blanc » (voir annexe 8) peut êtreréalisé par un membre de l’entreprise afin desituer l’efficacité et la cohérence du systèmeen place par rapport aux objectifs de l’entre-prise et au référentiel MASE.Ces deux étapes ont pour objectif de prépa-rer l’audit de certification, mais également demesurer les progrès effectués par l’entreprise.PROCESSUSA) Périmètre - champ d’applicationL’audit à blanc doit être effectué sur lepérimètre et dans le champ d’applicationconcerné par la certification MASE.L’audit à blanc doit porter sur les 5 cha-pitres du référentiel MASE.Chaque chapitre doit être analysé sansexception dans son intégralité.Pour ce faire, il est recommandé d’utili-ser le questionnaire d’audit annexe 8.B) AuditeurL’audit à blanc peut être mené par unmembre de l’entreprise. Cette personnedoit être choisie par la Direction sur lesbases de son indépendance par rapport àla mise en place du système et de sesconnaissances dans les techniques d’au-dit et du domaine audité.CONCLUSIONLe rapport d’audit à blanc doit permettre :• de mesurer la cohérence du système enplace,• d’identifier les écarts (pourquoi ?, com-ment ? ....),• de cibler les actions prioritaires (qui ?,quoi ?, comment ?, quand ? ...),• de jalonner la mise en place des actions(coût, délai),• d’initier la demande d’audit MASE,• de mesurer les progrès réalisés en compa-rant les résultats chiffrés (globaux, par cha-pitre...) obtenus lors des audits précédents.COMMUNICATION DES RESULTATSLes conclusions des audits à blanc doiventêtre présentées et commentées auprès del’ensemble des personnes concernées.30Annexe 6 -------------------------------------------------------------------------------- Page 7 Conseilspour les suivissemestrielsM.A.S.E.DEFINITIONTout système ne peut être efficace que s’il estassujetti à un suivi permanent. La directionde l’entreprise doit mettre en œuvre uncontrôle effectif et régulier des résultats. Lescontrôles effectués permettent le jalonne-ment, la mise en œuvre et la vérification del’efficacité des actions décidées. L’obtentionet l’analyse des résultats prévus doivent aiderà définir de nouveaux objectifs.MISE EN ŒUVRECes suivis permanents doivent être effectuéset planifiés régulièrement pour être considé-rés comme une preuve de l’activité SHE del’entreprise et un outil de progrès.Ces suivis réguliers constituent le reflet del’engagement continu de la direction de l’en-treprise dans la démarche M.A.S.E. Ils doi-vent au minimum comporter :• Un tableau récapitulatif donnant les résul-tats face aux objectifs définis• L’analyse des accidents survenus au coursdu dernier semestre et les mesures décidées• Le suivi des engagements permanents.Ces suivis semestriels constituent donc undocument de synthèse simple donnant l’évi-dence de l’engagement continu de la direc-tion de l’entreprise dans la démarcheM.A.S.E.DIFFUSIONLes entités M.A.S.E. demandent à recevoir auminimum tous les six mois copie des suiviseffectués. L’absence de suivis semestriels ouleur mauvaise qualité est révélateur dumanque d’implication de la direction dans ladémarche SHE de l’entreprise. Ces évidencesseront prises en compte lors de l’audit derenouvellement M.A.S.E. En cas d’absencede suivi sur deux semestres consécutifs, lecomité de pilotage M.A.S.E. envisagera lasuspension de la certification.31Annexe 7 -------------------------------------------------- Note added at 2 hrs 46 mins (2005-05-18 23:16:57 GMT) -------------------------------------------------- Taux de Fréquence Taux de Gravité Taux de Fréquence Global Risk Indicators..Frequency rate, Gravity Rate, Overall Frequency rate for explanation:L see above text cheers Frequency |
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