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Novenrecht

French translation: régime des nova

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GLOSSARY ENTRY (DERIVED FROM QUESTION BELOW)
German term or phrase:Novenrecht
French translation:régime des nova
Entered by: Patrick (pbtraductions)
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17:56 Feb 11, 2009
German to French translations [PRO]
Law/Patents - Law (general) / procédure judiciaire / administration des preuves
German term or phrase: Novenrecht
Das «Novenrecht» oder ius novorum regelt im Gerichtsprozess die Frage, bis zu welchem Zeitpunkt die beschwerdeführende Partei neue Angriffs- und Verteidigungsmittel oder neue Ersuchen einbringen darf.

J'ai bien saisi que Nova/Noven = nova = faits nouveaux/nouveaux moyens de preuve. Mais je n'arrive pas à trouver la "vraie" version française de "Novenrecht".
Patrick (pbtraductions)
Switzerland
Local time: 07:30
régime des nova
Explanation:
Le régime des novas a été considéré comme trop restrictif (p.ex. BE, LU, ZH, AVLU): les novas devraient pouvoir être produites jusqu'à la première plaidoirie à l'audience principale (JU). Les avis sur la variante proposée à l'article 215 (admissibilité plus large de faits nouveaux dont la preuve par titre peut être apportée immédiatement) sont partagés: y sont favorables p.ex. BE, TG, ZH, Les Verts, AVZH, DJS, DJZ, KassZH, OGZH, s'y opposent par contre p.ex. AG, AR, BL, BS, NW, OW, SH, SO, ZG, PDC, AKBS, economiesuisse, FSA, Roche.

Das Novenrecht wird als zu restriktiv aufgefasst (z.B. BE, LU, ZH, AVLU): Noven sollten bis zu den ersten Plädoyers in der Hauptverhandlung vorge10 bracht werden können (JU). Die Meinungen zu der vorgeschlagenen Variante zu Artikel 215 (erweiterte Zulässigkeit von Noven, die durch Urkunden sofort beweisbar sind) sind geteilt: Begrüsst wird sie z.B. von BE, TG, ZH, Grüne Partei, AVZH, DJS, DJZ, KassZH, OGZH, abgelehnt hingegen z.B. von AG, AR, BL, BS, NW, OW, SH, SO, ZG, CVP, AKBS, economiesuisse, FSA, Roche.


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Note added at 1 heure (2009-02-11 19:28:43 GMT)
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A propos de "novas" : j'ai copié-collé l'extrait, il va de soi que "nova" est le pluriel de "novum" et ne devrait pas prendre de "s".
Selected response from:

VJC
Local time: 07:30
Grading comment
Merci à tous pour votre aide, mais surtout à VJC pour ses recherches approfondies. Dans ce texte il me fallait une expression concise car l’article porte justement sur le « Novenrecht », c’est-à-dire l’ensemble des règles qui régissent l’administration des nouvelles preuves à charge et à décharge ainsi que l’introduction de nouvelles requêtes pendant la procédure (« ouverte » comme l’a souligné Schoeniger in Rousseau). Régime est donc parfait pour désigner cet ensemble de règles. Comment n’y suis-je pas arrivé tout seul… La plupart des périphrases proposées (que j’avais d’ailleurs vu au cours de mes recherches préalables) pourraient être utiles dans un autre contexte, mais pas ici, car le terme revient trop souvent. Mais merci quand même pour l’engagement. :-)
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4 KudoZ points were awarded for this answer

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Summary of answers provided
3 +1Cf. ci-dessous
FredP
4régime des novaVJC
4principe de novation (en droit)xxxwfarkas
3Droit pour une partie d'invoquer des faits et moyens de preuve nouveauxOlivier Blanc
3 -1Droit de réexamen d'un dossier à la suite de l'apport d'éléments nouveaux
Philippe ROUSSEAU
Summary of reference entries provided
NovenrechtEllen Kraus
Jus novorumVJC

  

Answers


1 hr   confidence: Answerer confidence 4/5Answerer confidence 4/5
régime des nova


Explanation:
Le régime des novas a été considéré comme trop restrictif (p.ex. BE, LU, ZH, AVLU): les novas devraient pouvoir être produites jusqu'à la première plaidoirie à l'audience principale (JU). Les avis sur la variante proposée à l'article 215 (admissibilité plus large de faits nouveaux dont la preuve par titre peut être apportée immédiatement) sont partagés: y sont favorables p.ex. BE, TG, ZH, Les Verts, AVZH, DJS, DJZ, KassZH, OGZH, s'y opposent par contre p.ex. AG, AR, BL, BS, NW, OW, SH, SO, ZG, PDC, AKBS, economiesuisse, FSA, Roche.

Das Novenrecht wird als zu restriktiv aufgefasst (z.B. BE, LU, ZH, AVLU): Noven sollten bis zu den ersten Plädoyers in der Hauptverhandlung vorge10 bracht werden können (JU). Die Meinungen zu der vorgeschlagenen Variante zu Artikel 215 (erweiterte Zulässigkeit von Noven, die durch Urkunden sofort beweisbar sind) sind geteilt: Begrüsst wird sie z.B. von BE, TG, ZH, Grüne Partei, AVZH, DJS, DJZ, KassZH, OGZH, abgelehnt hingegen z.B. von AG, AR, BL, BS, NW, OW, SH, SO, ZG, CVP, AKBS, economiesuisse, FSA, Roche.


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Note added at 1 heure (2009-02-11 19:28:43 GMT)
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A propos de "novas" : j'ai copié-collé l'extrait, il va de soi que "nova" est le pluriel de "novum" et ne devrait pas prendre de "s".


    Reference: http://www.ejpd.admin.ch/etc/medialib/data/staat_buerger/ges...
VJC
Local time: 07:30
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Grading comment
Merci à tous pour votre aide, mais surtout à VJC pour ses recherches approfondies. Dans ce texte il me fallait une expression concise car l’article porte justement sur le « Novenrecht », c’est-à-dire l’ensemble des règles qui régissent l’administration des nouvelles preuves à charge et à décharge ainsi que l’introduction de nouvelles requêtes pendant la procédure (« ouverte » comme l’a souligné Schoeniger in Rousseau). Régime est donc parfait pour désigner cet ensemble de règles. Comment n’y suis-je pas arrivé tout seul… La plupart des périphrases proposées (que j’avais d’ailleurs vu au cours de mes recherches préalables) pourraient être utiles dans un autre contexte, mais pas ici, car le terme revient trop souvent. Mais merci quand même pour l’engagement. :-)
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1 hr   confidence: Answerer confidence 3/5Answerer confidence 3/5
Droit pour une partie d'invoquer des faits et moyens de preuve nouveaux


Explanation:
Certes, ce n'est pas le terme technique que vous recherchez. Mais c'est ainsi que, dans le texte indiqué en référence (disponible en français et en allemand), "Novenrecht" a été traduit.
Cela peut laisser penser qu'il n'y a tout simplement pas d'équivalent usuel.




    Reference: http://www.ejpd.admin.ch/ejpd/fr/home/dokumentation/mi/2004/...
Olivier Blanc
Local time: 07:30
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PRO pts in category: 77

Peer comments on this answer (and responses from the answerer)
neutral  VJC: Novenrecht y est traduit par "droit". Le document que je cite est également issu de ejpd.admin.ch.
54 mins
  -> Certes. Mais le droit d'invoquer des faits nouveaux est régi par un ensemble de dispositions, qu'on peut appeler "régime". Mais il est vrai que, à la Confédération, on trouve plusieurs traductions!
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1 hr   confidence: Answerer confidence 4/5Answerer confidence 4/5
principe de novation (en droit)


Explanation:
principe de novation (en droit civil ou commercial)

xxxwfarkas
Canada
Local time: 01:30
Specializes in field
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Notes to answerer
Asker: Exact. Si ça avait été si simple, je n'aurais pas posée la question!!


Peer comments on this answer (and responses from the answerer)
neutral  FredP: C'est différent. Novation = convention par laquelle une obligation est éteinte et remplacée par une obligation nouvelle (C. civ., art. 1271 s.)
1 hr
  -> Merci de votre réponse. Je suis désolé d'avoir fait perdre votre temps, à vous deux.
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4 hrs   confidence: Answerer confidence 3/5Answerer confidence 3/5 peer agreement (net): +1
Cf. ci-dessous


Explanation:
Bonsoir PB,

En français, il semblerait que nous soyons bien démunis et que nous n'ayons pas, en droit, un terme correspondant 1/1. Souvent la périphrase semble s'imposer...

Qq échantillons glanés ici et là dans le message relatif au code de procédure civile suisse (cf. liens)

DE ..durch ein ausgewogenes >>Novenrecht>>, ein besonders rasches Verfahren bei liquiden Verhältnissen oder durch die FR Möglichkeit vorzeitiger Vollstreckung trotz eines hängigen Rechtsmittels.
FR .. p. ex. une >>réglementation équilibrée des faits et moyens de preuve nouveaux>> ou une procédure particulièrement
rapide dans des cas clairs, ou encore la possibilité d’exécution malgré l’introduction d’un recours.



Art. 224 - 230

DE In Bezug auf dieses sog. >>Novenrecht>> – eine absolute Kernfrage des Prozessrechts – ist der Entwurf also offener als der Vorentwurf…
FR Eu égard à cette >>réglementation des faits et moyens de preuve nouveaux<< – question centrale du droit de procédure – le projet est moins strict que l’avant-projet..


DE Ein ausgebauter Instanzenzug oder ein offenes >>Novenrecht<>.
FR Un développement des voies de recours ou l’ouverture généreuse aux >>faits nouveaux>>.



DE etwa bei der Frage eines obligatorischen Schlichtungsverfahrens, der Strenge der Eventualmaxime und des >>Novenrechts>>.
FR existence d’un préliminaire obligatoire de conciliation, champ d’application de la maxime éventuelle, >>recevabilité des allégations nouvelles><, notamment.

DE So seien für die Erstreckung oder Wiederherstellung von Fristen, für das >Novenrecht> sowie auch für das zeitliche Regime im Rechtsmittelzug nicht um jeden Preis strenge, sondern ausgewogene Lösungen zu treffen.
FR La prolongation et la restitution des délais, la >recevabilité des faits nouveaux> et les délais de recours ne devraient pas relever d’un régime à tout prix rigide.



DE Inwieweit eine allfällige Stellungnahme dann prozessual noch zu berücksichtigen ist, hängt vom Stand und der Art des Verfahrens sowie vom jeweiligen >Novenrecht >ab.
FR La prise en compte d’observations éventuelles dans la procédure dépend quant à elle du type de procédure et du moment du dépôt du document, ainsi que de la manière dont l’>admission des faits nouveaux> est réglée.

FredP
;-)


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Note added at 4 heures (2009-02-11 22:35:31 GMT)
--------------------------------------------------

Peut-être, faut-il, ici s'appuyer sur l'appellation latine du concept pour poursuivre l'explication...




    Reference: http://www.admin.ch/ch/d/ff/2006/7221.pdf
    Reference: http://www.admin.ch/ch/f/ff/2006/6841.pdf
FredP
Local time: 07:30
Native speaker of: Native in FrenchFrench
PRO pts in category: 83

Peer comments on this answer (and responses from the answerer)
agree  Schtroumpf
11 hrs
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4 hrs   confidence: Answerer confidence 3/5Answerer confidence 3/5 peer agreement (net): -1
Droit de réexamen d'un dossier à la suite de l'apport d'éléments nouveaux


Explanation:
*

Philippe ROUSSEAU
France
Local time: 07:30
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PRO pts in category: 37

Peer comments on this answer (and responses from the answerer)
disagree  Schtroumpf: Le dossier est déjà en cours d'examen ici, il ne s'agit pas de le rouvrir.
10 hrs
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Reference comments


8 mins
Reference: Novenrecht

Reference information:
27. Okt. 2008 ... Das Novenrecht (von lat. novum, neu, dt. etwa „Neuerungsrecht“) regelt zum einen die Möglichkeit einer Partei in der Berufung neue Angriffs- ...
de.wikipedia.org/wiki/Novenrecht - 20k - Im Cache - Ähnliche Seiten

Ellen Kraus
Austria
Specializes in field
Native speaker of: Native in GermanGerman
PRO pts in category: 190
Note to reference poster
Asker: Danke. Diese Erklärung hatte ich schon gesehen. Mein Problem ist leider nicht den Sinn sondern die fachliche Übersetzung des Ausdrucks!

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27 mins
Reference: Jus novorum

Reference information:
UNION INTERNATIONALE DES MAGISTRATS

Rapport de la Délégation Italienne sur le Thème :
LA PROCEDURE D'APPEL
Réponses au questionnaire

7) Quel est l'objet de la procédure d'appel? Les parties peuvent-elles proposer encore de nouvelles preuves, alléguer des faits nouveaux et soumettre de nouvelles prétentions à la cour d'appel?
Les parties ont aussi le droit, dans certaines limites, d'« agrandir » l'objet du jugement d'appel par rapport à celui du procès de premier degré. On parle à ce sujet de jus novorum (art. 345 du code de procédure civile).

Cette faculté a pourtant été assez restreinte après la réforme portée par la loi n° 353 du 26 novembre 1990, en vigueur depuis le 1er mai 1995. Le code prévoit aujourd'hui que dans le procès d'appel les parties ne peuvent présenter aucune prétention nouvelle et que si de telles prétentions lui sont soumises, celles-ci doivent être rejetées d'office. Les parties peuvent pourtant demander les intérêts, les fruits et les accessoires échus après le jugement de premier degré. Elles peuvent aussi demander les dommages-intérêts par rapport aux préjudices subis après le premier jugement.


______________
Je poserais la question (jus novorum) dans la paire "Italien > Français" ou dans la paire Français <> français. Certaines collègues sont très compétentes et, s'il y a un équivalent en français, le donneront.
Dans la citation que je propose, au lieu de 'agrandir', 'étendre' m'aurait semblé préférable.

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Note added at 37 minutes (2009-02-11 18:33:48 GMT)
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Sous l'empire de l'ancien droit, la jurisprudence avait imposé la prise en considération des faits nouveaux improprement dits ou pseudo-nova (ATF 36 I 383 consid. 2; 102 Ia 153 consid. 2a); en revanche, la question de l'admission, de la limitation ou de l'exclusion des faits nouveaux proprement dits ou vrais nova, qui relevait du droit cantonal, demeurait réglée de manière différente selon les cantons (ATF 102 Ia 153 consid. 2 et 3). En adoptant le nouvel art. 174 LP, entré en vigueur le 1er janvier 1997, le législateur a voulu uniformiser la situation, que le Tribunal fédéral avait qualifiée d'insatisfaisante (ATF 102 Ia 153 consid. 3 p. 159). L'art. 174 al. 2 LP règle exhaustivement les trois cas de faits nouveaux proprement dits ou vrais nova que le juge saisi du recours contre le prononcé de faillite doit admettre (Message du Conseil fédéral du 8 mai 1991, FF 1991 III p. 130; arrêt 5P.129/
2006 du 30 juin 2006 consid. 2.2.1).
_________________
Je pense que l'article ci-dessous, qui doit être traduit, en dirait plus :
art. 174 LP, entré en vigueur le 1er janvier 1997

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Note added at 46 minutes (2009-02-11 18:43:32 GMT)
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Non, désolé, apparemment, la réponse n'y est pas :
http://www.admin.ch/ch/f/rs/281_1/a174.html

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Note added at 50 minutes (2009-02-11 18:47:08 GMT)
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Recours pour faits nouveaux
donc
droit de recours pour faits nouveaux ?

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Note added at 2 heures (2009-02-11 20:41:18 GMT)
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Je cite le texte de la référence d'Olivier et sa traduction (son document est plus récent que le mien mais de même origine). Novenrecht y est traduit par "droit".

Le droit pour une partie d'invoquer des faits et moyens de preuve nouveaux est jugé trop restrictif. Il est proposé que les nova soient admis jusqu'à la fin de l'administration des preuves.

Das Novenrecht, das regelt, bis wann eine Partei neue Angriffs- und Verteidigungsmittel vorbringen darf, wird als zu restriktiv aufgefasst.


    Reference: http://www.geocities.com/CollegePark/Classroom/6218/Rapport....
VJC
France
Native speaker of: Native in FrenchFrench
PRO pts in category: 113
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