Sous-traitance
Thread poster: JulietteC
JulietteC
Local time: 18:09
English to French
Jul 3, 2008

Bonsoir !

Je pars en congés bientôt et je compte sous-traiter une partie de mon travail à une collègue, avec l'accord du client bien entendu.

Je suis inscrite auprès de l'URSSAF et ma collègue est française mais basée au Royaume-Uni. Dois-je m'acquitter de certaines formalités administratives pour sous-traiter ?

Sinon, dans quels types de dépenses dois-je enregistrer les honoraires que je vais lui verser ?

Merci beaucoup,

Juliette.


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Emmanuelle Riffault  Identity Verified
Germany
Local time: 18:09
Member (2004)
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+ ...
Qui facture ? Jul 4, 2008

JulietteC wrote:

Bonsoir !

Je pars en congés bientôt et je compte sous-traiter une partie de mon travail à une collègue, avec l'accord du client bien entendu.

Je suis inscrite auprès de l'URSSAF et ma collègue est française mais basée au Royaume-Uni. Dois-je m'acquitter de certaines formalités administratives pour sous-traiter ?

Sinon, dans quels types de dépenses dois-je enregistrer les honoraires que je vais lui verser ?

Merci beaucoup,

Juliette.


Bonjour,
Qui facturera le travail au client ? Toi même ? Ou la collègue qui assurera le travail ? Je trouve la 2nde solution plus simple : elle n'exige aucune formalité. Dans le 1er cas, il y a des obligations au niveau de la TVA si tu y es assujettie.

Emmanuelle


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nordiste  Identity Verified
France
Local time: 18:09
English to French
+ ...
honoraires rétrocédés Jul 4, 2008

Normalement tu factures ton client comme d'habitude.
Ta collègue sous-traitante t'envoie sa facture.

Tu payes sa facture et tu l'enregistre dans ta compta sous la rubrique "honoraires rétrocédés".

Concernant la TVA, chacun applique ses propres règles habituelles de facturation.

Par exemple si vous êtes toutes les 2 assujetties à la TVA, les règles européennes s'appliquent donc tu ne lui factures pas de TVA mais tu dois la déclarer sur ta déclaration mensuelle/trimestrielle. Il n'y a rien à payer, c'est juste une écriture, le service d'impôts pourra te renseigner.




[Edited at 2008-07-04 08:50]

[Edited at 2008-07-04 08:51]


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JulietteC
Local time: 18:09
English to French
TOPIC STARTER
Merci ! Jul 4, 2008

En fait je facture au client, et elle me facture, car le tarif n'est pas le même (je vais la relire dans certains cas).

Elle ne me facturera pas de TVA car elle est en angleterre.

C'est curieux qu'il faille alors la déclarer sur la déclaration de TVA trimestrielle. Je contacterai en effet les impôts à ce moment-là.

Merci beaucoup pour vos réponses et bon week-end !

Juliette.


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