Oublié par la Mutualité, quoi faire?
Thread poster: Noe Tessmann
Noe Tessmann  Identity Verified
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Feb 21, 2011

Bonjour,

l'année dernière (2010), j'ai exercé une activité de profession libérale en France. En m'inscrivant à l'URSSAF, j'avais coché R.A.M. professions libérales IDF. J'ai côtisé pour la CIPAV, mais je n'ai jamais rien reçu de la R.A.M. Bêtement, j'ai confondu RAM et CIPAV ;-((.

Ayant déménagé en Allemagne pour s'inscrire on me demande un formulaire E 104 (totalisation des périodes d'assurance, d'emploi ou de résidence). Seulement maintenant, je me rends compte que je n'avais pas de mutualité pendant un an et je ne peux pas fournir ce formulaire. Est-ce qu'il vaut la peine de demander une régularisation ou c'est même inévitable?


Pendant la période de 2003 jusuq'en 2005 j'ai été oublié, comme beaucoup d'autres, par la caisse de retraite, mais j'avais côtisé pour FMP.

Seulement en Belgique entre 2006 et 2009, j'avais les deux, pour cette période je peux aussi fournir le E-104.

Je devrais arrêter de bouger trop, ce n'est pas bon pour ma sécurité sociale


Merci d'avance pour vos conseils


Noe


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Sophie Dzhygir  Identity Verified
France
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Quelques précisions Feb 21, 2011

Je n'ai pas la réponse exacte à ta question, mais je voudrais préciser un ou deux petits points terminologiques qui, je pense, t'aideront à mieux trouver les réponses : tu parles de mutualité, je suppose que tu veux dire mutuelle ? Or, "mutuelle", en France, fait généralement référence à la mutuelle complémentaire (= facultative). Ce que le RAM n'est pas : ce sont les cotisations santé obligatoires.

Donc je n'ai pas la réponse à ta question précisément, mais étant donné que la cotisation est obligatoire, il me semble logique que, oui, tu sois obligé de régulariser. Et surtout si c'est indispensable pour obtenir ton formulaire.

Enfin, si tu changes beaucoup de pays, tu as peut-être intérêt à te fixer fiscalement dans un seul pays ? C'est vrai qu'en France en tout cas, s'inscrire à l'URSSAF pour juste un an est une hérésie car les cotisations sont calculées avec deux ans de décalage, donc c'est beaucoup d'emmerdements en perspective.
Si tu bouges très souvent d'un pays à l'autre, je pense qu'il doit être possible d'élire domicile fiscal dans un seul d'entre eux, perso je m'étais renseignée pour l'Allemagne et la France, donc je ne sais pas pour la Belgique, mais ça vaut peut-être le coup de consulter un fiscaliste.


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Adrien Esparron
Local time: 19:54
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Un petit guide avec des interlocuteurs Feb 21, 2011

Bonjour Noe,

Tout comme Sophie, je n'ai pas la réponse définitive, mais si tu t'es inscrit et que tu n'as effectivement pas encore cotisé, cela ne veut pas dire que tu es dans l'irrégularité et que cette période ne compte pas.

Vers la fin du PDF référencé, tu as les références des interlocuteurs possibles. Si je doute du téléphone, il y a aussi le Fax et le courriel. Tu devrais donc trouver la bonne personne d'une manière ou d'une autre.

Même si tu ne cotiseras qu'à N+2, je ne parlerais pas de "régularisation", mais d'"attestation" de la part de l'organisme.

Au fait, tu as cessé "officiellement" ton activité en France ?

http://www.le-rsi.fr/publications/supports_de_communication/pdf/sante/20090811_guide_assurance_maladie_PLIDF.pdf

Je pense que la situation peut s'éclaircir sans trop de bobos.

Bon courage !


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Noe Tessmann  Identity Verified
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Radiation Feb 21, 2011

Mont Aiguille wrote:

Tout comme Sophie, je n'ai pas la réponse définitive, mais si tu t'es inscrit et que tu n'as effectivement pas encore cotisé, cela ne veut pas dire que tu es dans l'irrégularité et que cette période ne compte pas.



Bonjour,

merci pour ta réponse et le lien utile. Oui, j'ai cessé mon activité en France. J'ai reçu un mail de confirmation que ma déclaration à été enregistrée, mais pas encore l'attestion de radiation ce qui ne devrait pas tarder. Qu'est-ce que tu veux dire par "cette période ne compte pas"? L'année passée je ne suis jamais allé voir un médicin, je n'étais pas malade, mais comme c'est une assurance obligatoire je vais quand même devoir me régulariser, c'est ça?

Bien à toi

Noe

[Edited at 2011-02-21 11:45 GMT]


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Noe Tessmann  Identity Verified
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citoyen de seconde zone Feb 21, 2011

Bonjour Sophie,

merci pour ta réponse. Oui, je confonds toujours un peu mutualité et mutuelle. En fait, les organismes conventionnés de la caisse RSI des professions libérales sont la RAM et la FMP. La dernière fois (2003-2005) j'avais la FMP. Cette fois-ci, j'ai pensé changer en prenant la RAM.

Elire domicile fiscalement dans un endroit stable, c'est bien, mais devoir faire tout à distance, c'est la galère. En fait, l'année passé, j'ai passé beaucoup de temps à Amsterdam étant inscrit en France. Beaucoup de numéro des organisations officielles ne sont même pas joignable depuis l'étranger. Malgré l'Europe, avec une sécu d'un autre pays européen, on est quand même un citoyen de seconde zone.

Bonne semaine

Noe





[Edited at 2011-02-21 11:47 GMT]


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Adrien Esparron
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Précision Feb 21, 2011

Noe Tessmann wrote:

Qu'est-ce que tu veux dire par "cette période ne compte pas"? L'année passée je ne suis jamais allé voir un médicin, je n'étais pas malade, mais comme c'est je vais quand même devoir me régulariser, c'est ça?



Salut,

Je veux dire que même si tu n'as pas encore cotisé, cela ne veut pas dire que cette période ne compte pas. Elle sera comptabilisé un jour, mais donc tu as besoin aujourd'hui d'une attestation avant preuve.

Bon App !


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Sophie Dzhygir  Identity Verified
France
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Exact Feb 21, 2011

Noe Tessmann wrote:

Elire domicile fiscalement dans un endroit stable, c'est bien, mais devoir faire tout à distance, c'est la galère. En fait, l'année passé, j'ai passé beaucoup de temps à Amsterdam étant inscrit en France. Beaucoup de numéro des organisations officielles ne sont même pas joignable depuis l'étranger.
C'est vrai, j'ai testé ! Ceci dit, quand je parlais d'élire domicile, ce n'était pas obligatoirement en France. Y'a peut-être mieux chez les voisins ?


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