Etant affilié à la CIPAV, je reçois un courrier du RSI... c'est normal?
Thread poster: Alistair Ian Spearing Ortiz

Alistair Ian Spearing Ortiz  Identity Verified
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Mar 6, 2011

Bonjour,

En tant que traducteur avec le statut d'AE, je devrais dépendre de la CIPAV. Pour l'instant, je n'ai reçu aucun courrier d'eux, même si quand je les ai appelés ils ont dit que toutes les démarches s'étaient bien passées. Mais maintenant j'ai reçu un "Avis d'appel rectificatif" du RSI qui dit seulement que "la Caisse RSI vient de procéder à la régularisation de votre dossier" et que "après analyse de votre compte, il apparaît que celui-ci est soldé".

Je me demande si ceci est normal ou s'ils ont encore fait une gaffe en m'assignant au RSI au lieu de la CIPAV. Vous êtes-vous déjà retrouvés dans une telle situation? Connaissez-vous une façon de déterminer définitivement si je suis affilié à la CIPAV?

Merci beaucoup d'avance.


 

nordiste  Identity Verified
France
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RSI maladie ou RSI vieillesse ? Mar 6, 2011

Normalement les traducteurs sont affiliés
- à la CIPAV pour l'assurance vieillesse (retraite)
- au RSI pour l'assurance maladie (régime de sécurité sociale pour les indépendants)

Il faut vérifier de quelle branche du RSI provient le courrier reçu.

Sinon, pour votre adhésion à la CIPAV, je ne vois que la CIPAV pour vous renseigner.
Il est impossible de créer un compte sur leur site mais pour cela il faut connaitre son numéro d'adhérent... qui figure sur les courriers que vous allez recevoir de leur part.


 

Catherine GUILLIAUMET  Identity Verified
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avec Nordiste, mais un point bizarre !! Mar 6, 2011

Bonjour,
Effectivement, il faut savoir de quelle branche il s'agit.

Mais, ce qui attire mon attention, c'est "compte soldé"

Solder un compte c'est ramener le solde d'un compte à zéro et le fermer!

Donc, question : avant d'être AE, tu exerçais un métier qui dépendait du RSI ?
Apparemment, il existait antérieurement un compte au RSI, qui a été fermé.

A moins que le RSI utilise des termes dont il ne connaît pas la signification, ce qui serait tout à fait possibleicon_rolleyes.gif

Appelle le RSI demain pour tirer cette affaire au clair.

Bon dimanche

Catherine


 

Alistair Ian Spearing Ortiz  Identity Verified
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Pas de compte antérieur Mar 6, 2011

Non. Le seul métier que j'avais exercé en France était en tant que salarié, donc je n'ai jamais dépendu du RSI auparavant.

Je me demande si ceci a quelque chose à voir avec le fait que je n'avais pas de numéro de SS en France avant de m'inscrire en tant que AE.


 

Catherine GUILLIAUMET  Identity Verified
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Accumulation d'erreurs ? Mar 6, 2011

Alistair Ian Spearing Ortiz wrote:

Non. Le seul métier que j'avais exercé en France était en tant que salarié, donc je n'ai jamais dépendu du RSI auparavant.

Je me demande si ceci a quelque chose à voir avec le fait que je n'avais pas de numéro de SS en France avant de m'inscrire en tant que AE.


Je ne saurais te dire, mais je pense qu'il y a accumulation d'erreurs de la part du RSI ou de l'URSSAF (quand ils ont transmis ton dossier en jouant leur rôle de CFE).

S'ils ont fermé un compte, c'est peut-être soit parce qu'ils ont réalisé que tu ne dépendais pas du RSI (si c'est le RSI retraite), soit ils voulaient annuler en réalité cet appel de cotisations, puisque celles-ci sont versées directement au RSI par l'URSSAF et non par toi (si c'est le RSI maladie), ce qui expliquerait que ce doc s'appelle Avis d'appel rectificatif, mais à moins qu'ils aient utilisé un formulaire standard inapproprié - ce qui est encore possible si l'on pense à ce que sont capables de nous envoyer les Impôts avant de nous dire "N'en tenez pas compte, on n'a pas d'autre formulaire!" -donc, sauf usage inapproprié d'un formulaire standard, il n'y a aucune raison pour que ce compte soit fermé, bien au contraire.

Donc, de toutes façons, faut les appeler !

Ce qui m'étonne c'est qu'il n'y ait pas de précision sur la branche du RSI (retraite ou maladie) dans l'en-tête du courrier.

Pour la CIPAV, moi je m'étais déclarée en AE un 5 mai et j'ai reçu un courrier de la CIPAV me confirmant mon inscription chez eux daté du ... 31 décembre (de la même année, quand mêmeicon_biggrin.gif).

Sans humour, l'administration française est insupportable.







[Edited at 2011-03-06 11:38 GMT]


 

Sheila Wilson  Identity Verified
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Numéro S.S. provisoire ? Mar 6, 2011

Est-ce que tu as eu d'abord un numéro de S.S provisoire avant d'être attribué un numéro définitif ? (Ton numéro définitif doit commencer par un "1".)

C'est ce qui est passé dans mon cas et cela m'a causé des ennuis énormes. Mais c'était "provisoire" pendant 12 ans et après les erreurs se sont enchaînées et aujourd'hui j'ai 6 numéros différents sous mon nom ! J'attends d'autres problèmes dans l'avenir, surtout pour la retraite.


 

Adrien Esparron
Local time: 15:21
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Mais non, désolé ! Mar 6, 2011

Catherine GUILLIAUMET wrote:

Sans humour, l'administration française est insupportable.



C'est bien le contraire : c'est l'administré qu'est qu'un clampin (orthographe à vérifier).

L'administré a tous les droits.

Si.

Bonne fin de dimanche radieux.


 

Alistair Ian Spearing Ortiz  Identity Verified
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... Mar 6, 2011

Sheila Wilson wrote:

Est-ce que tu as eu d'abord un numéro de S.S provisoire avant d'être attribué un numéro définitif ? (Ton numéro définitif doit commencer par un "1".)

C'est ce qui est passé dans mon cas et cela m'a causé des ennuis énormes. Mais c'était "provisoire" pendant 12 ans et après les erreurs se sont enchaînées et aujourd'hui j'ai 6 numéros différents sous mon nom ! J'attends d'autres problèmes dans l'avenir, surtout pour la retraite.


J'ai eu un numéro provisoire mais là j'en ai un de définitif.

Je vais suivre vos conseils et appeler le RSI demain. Je vous en tiendrai au courant si je trouve que le résultat de l'appel peut être intéressant pour d'autres personnes dans une situation similaire.

Sheila, as-tu dû faire des démarches spéciales pour avoir ta carte vitale, ou ils te l'ont envoyée?


 

Sheila Wilson  Identity Verified
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Carte Vitale Mar 6, 2011

Alistair Ian Spearing Ortiz wrote:
Sheila, as-tu dû faire des démarches spéciales pour avoir ta carte vitale, ou ils te l'ont envoyée?


Là j'étais comme tous les français car je suis arrivée en France loin avant l'arrivée de la carte vitale, quand il y avait un papier à remplir et à renvoyer pour chaque consultation et chaque médicament. Mais avec cette histoire de numéro S.S. ils m'ont envoyé une nouvelle carte sans démarche spécifique.


 


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