DES et numéro de TVA intracomm valide/non valide
Thread poster: Yannick.L

Yannick.L
France
Local time: 10:34
English to French
+ ...
Dec 13, 2011

Bonjour,

Je viens de tenter de faire une déclaration de DES pour un client. Seulement, son numéro de TVA intracommunautaire n'est pas accepté par le système et est stipulé comme non valide. J'ai vérifié sur les documents du client et son site, j'ai saisi le bon numéro. J'ai donc jeté un œil sur le site de la Commission européenne, et le numéro est déclaré valide malgré le fait que les cases nom et adresse soient vides.

Avez-vous déjà rencontré ce problème ? Savez-vous s'il existe une solution simple ou s'il faut que je tente de contacter les services de prodouane pour leur demander conseil ?

Merci par avance de vos avis.
Et bon courage, les fêtes de fin d'année approchent, on pourra reposer les doigts et faire travailler l'estomac.


 

Sophie Dzhygir  Identity Verified
France
Local time: 10:34
Member (2007)
German to French
+ ...
Prodouane Dec 13, 2011

Yannick.L wrote:

Avez-vous déjà rencontré ce problème ? Savez-vous s'il existe une solution simple ou s'il faut que je tente de contacter les services de prodouane pour leur demander conseil ?
Jamais rencontré, mais l'assistance Prodouane est très efficace, donc à ta place je n'attendrais pas pour les contacter.


 

Stéphanie Soudais  Identity Verified
France
Local time: 10:34
Member (2006)
English to French
Espaces ? Dec 13, 2011

Bonjour,

Peut-être avez inséré des espaces dans le numéro de TVA (par exemple GB 815 96...), alors qu'il faut saisir GB81596... ?

Stéphanie


 

Catherine GUILLIAUMET  Identity Verified
Local time: 10:34
English to French
+ ...
Prodouane + Dec 13, 2011

Oui, Sophie a raison.

Voir l'assistance en ligne, ou téléphonique :
Vous pouvez contacter le service d'assistance utilisateurs au 05 62 11 24 84 de 9H00 à 17H00.

Jamais rencontré ce cas non plus.

Tiens-nous au courant, au cas où ça nous arrive un jour

Merci

Catherine


 

Catherine GUILLIAUMET  Identity Verified
Local time: 10:34
English to French
+ ...
alphanumérique Dec 13, 2011

Stéphanie Soudais wrote:

Bonjour,

Peut-être avez inséré des espaces dans le numéro de TVA (par exemple GB 815 96...), alors qu'il faut saisir GB81596... ?

Stéphanie


Dans ce cas-là, sauf peut-être un bug du système, celui-ci te répond que tu ne dois saisir "que des caractères alphanumériques".
Dans un premier temps tu te dis "mais, c'est ce que j'ai fait !" avant de réaliser qu'il y a une espace en trop. Ca m'est arrivé il y a quelques jours pour un numéro tchèque.

Le problème est ailleurs, je pense
Bonne journée


 

Yannick.L
France
Local time: 10:34
English to French
+ ...
TOPIC STARTER
En fait... Dec 13, 2011

la réponse de Stéphanie m'a mis sur la piste.
C'est en lisant vos commentaires que j'ai soudain réalisé ce petit détail simple : j'avais oublié de taper les lettres du code pays qui est censé précéder les chiffres.

A ma décharge, cela faisait déjà bien 3,4 mois que je n'avais pas rempli de DES. On se trouve les excuses qu'on peut.

Merci en tout cas pour vos réponses. Cela fait plaisir de pouvoir compter sur la solidarité des proziens.


 

Eloïse Notet  Identity Verified
France
Local time: 10:34
Member (2005)
German to French
+ ...
Mais ... Dec 13, 2011

Les déclarations ne doivent-elles pas être faites mensuellement ??!icon_smile.gif)

J'ai déjà eu ce genre de soucis pour ma part : au début à cause des espaces, puis un nombre de caractères erroné. J'avais trouvé sur un site le nombre de caractères requis, qui diverge en fonction du pays, ce que j'ignorais à l'époque. Tout ça pour nous faciliter la tâche, bien sûr..

Bon courage, et bonne dernière ligne droite avant la clôture du bilan 2011icon_wink.gif

Eloïse


 

Catherine GUILLIAUMET  Identity Verified
Local time: 10:34
English to French
+ ...
Z'avez que'qu'chose à déclarer ? Dec 13, 2011

Eloïse Notet wrote:

Les déclarations ne doivent-elles pas être faites mensuellement ??!icon_smile.gif)

J'ai déjà eu ce genre de soucis pour ma part : au début à cause des espaces, puis un nombre de caractères erroné. J'avais trouvé sur un site le nombre de caractères requis, qui diverge en fonction du pays, ce que j'ignorais à l'époque. Tout ça pour nous faciliter la tâche, bien sûr..

Bon courage, et bonne dernière ligne droite avant la clôture du bilan 2011icon_wink.gif

Eloïse



Bonsoir Eloïse,

Oui, la DES se fait mensuellement ... quand tu as quelque chose à déclarer !

C'est comme à la douane à l'aéroport, sauf que là tu ne risques pas de te faire quand même massacrer ta valise si soigneusement rangée si tu prends la file "rien à déclarer"

Si tu n'as créé aucune note d'honoraires à destination d'un client européen dans le mois qui précède, tu ne fais pas de DES.

Bonne soirée
Catherine



[Edited at 2011-12-13 20:43 GMT]


 


To report site rules violations or get help, contact a site moderator:

Moderator(s) of this forum
Andriy Bublikov[Call to this topic]

You can also contact site staff by submitting a support request »

DES et numéro de TVA intracomm valide/non valide

Advanced search






Wordfast Pro
Translation Memory Software for Any Platform

Exclusive discount for ProZ.com users! Save over 13% when purchasing Wordfast Pro through ProZ.com. Wordfast is the world's #1 provider of platform-independent Translation Memory software. Consistently ranked the most user-friendly and highest value

More info »
Déjà Vu X3
Try it, Love it

Find out why Déjà Vu is today the most flexible, customizable and user-friendly tool on the market. See the brand new features in action: *Completely redesigned user interface *Live Preview *Inline spell checking *Inline

More info »



Forums
  • All of ProZ.com
  • Term search
  • Jobs
  • Forums
  • Multiple search