Déclaration de revenus 2012 - double statut auteur/auto-entrepreneur
Thread poster: Adrien Arnaud

Adrien Arnaud
Local time: 15:35
English to French
May 3, 2012

Bonjour à tous,

Je remplis cette année ma première déclaration de revenus, et pour bien faire les choses, j'ai un peu jonglé entre les statuts en 2011, ce qui m'amène aujourd'hui à être un peu perdu devant ma feuille d'impôts (ou mon formulaire en ligne, en l'occurrence). En espérant que vous pourrez m'aider...

Mon statut principal est celui d'auto-entrepreneur, celui par lequel j'ai touché l'essentiel de mes revenus en 2011. Jusque-là, tout va bien, je vois quelle case cocher sur le formulaire.
J'ai également traduit des jeux vidéo pour des agences qui travaillent exclusivement via l'AGESSA (j'ai donc dû oublier mon statut d'auto-entrepreneur pour ces contrats-là, en vérifiant bien que les deux étaient compatibles). J'ai lu sur ce forum d'autres messages similaires, mais la plupart disent être affiliés à l'AGESSA. Or, je ne suis "qu'assujetti" (c'est-à-dire que je n'ai pas touché assez sous ce statut pour cotiser à l'AGESSA) ; je ne suis pas sûr que ça change quelque chose, mais je préfère m'en assurer. Ma question est donc : dois-je déclarer ces revenus/droits d'auteur comme "traitements et salaires" ou "BNC" ? Et quelle(s) différence(s) ?

Merci d'avance pour vos réponses,
-Adrien


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Nikki Scott-Despaigne  Identity Verified
Local time: 15:35
French to English
Conseil May 3, 2012

Bonsoir,

Lorsqu'il s'agit de fiscalité, je vous conseil de poser la question directement à votre CDI de rattachement. Une petite erreur, sur un détail, même si on est de bonne foi, peut finir par coûter très cher. A partir du moment où vous obtiendrez des informations des services fiscaux - traces écrites à l'appui, ne serait-ce qu'une lettre détaillant les échanges et leur réponse (LR avec AR) - vous pourrez dormir plus tranquillement!

Bonne soirée,
Nikki


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Stéphanie Soudais  Identity Verified
France
Local time: 15:35
Member (2006)
English to French
Les deux sont possibles May 4, 2012

Bonjour Adrien,

J'ai commencé ma carrière avec le double statut Agessa/microentreprise (l'AE n'existait pas à l'époque). J'ai toujours déclaré mes droits d'auteur en traitements et salaires, parce que cela me semblait évident. Mais j'ai ensuite appris qu'il est effectivement possible de les déclarer en BNC, et là, pour décider, il faut faire des simulations pour savoir quelle solution sera la plus intéressante pour le montant d'impôt que vous devrez payer par la suite. Mais si vos DA ne sont pas importants, il est peut-être plus simple de les déclarer en traitements et salaires.

Stéphanie

P.-S. : Que dit la notice de la déclaration de revenus au sujet des droits d'auteur ?


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Adrien Arnaud
Local time: 15:35
English to French
TOPIC STARTER
_ May 5, 2012

Merci pour vos deux réponses.

Vivant cette année à l'étranger, je dois faire la déclaration en ligne et n'ai donc pas reçu de formulaire papier, ni donc de notice. C'est pourquoi j'ai essayé de trouver des renseignements sur internet, mais sans franc succès. Je vais déjà faire une simulation, et voir ce que ça donne.


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