CGV
Thread poster: Marion Auffray

Marion Auffray  Identity Verified
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Nov 23, 2015

Bonjour tout le monde,

je sais qu'il y a déjà plein de posts au sujet des CGV mais je m'y perds un peu... Je viens tout juste de débuter en tant qu'AE et j'aimerais rédiger mes CGV. Je voulais savoir s'il est possible d'utiliser celles préconisées par la SFT telles quelles ou s'il faut en être membre pour les utiliser librement? Si je ne peux pas les utiliser, quelles sont mes autres options? Faire appel à un avocat risque d'être cher étant donné que j'ai très peu de travail pour l'instant.

Je vous remercie!
Marion.


 

Sheila Wilson  Identity Verified
Spain
Local time: 06:53
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Mes deux centimes Nov 23, 2015

Marion Auffray wrote:
Je voulais savoir s'il est possible d'utiliser celles préconisées par la SFT telles quelles ou s'il faut en être membre pour les utiliser librement?

Elles sont recommandée par le SFT, c'est tout. Tout le monde peut les utiliser. Mais à condition d'y être d'accord, bien sûr !
quelles sont mes autres options? Faire appel à un avocat risque d'être cher

Vous pouvez rédiger vous-même vos CGV, peut-être basées sur celles de la SFT. Personnellement, je ne les ai jamais rédigées. Je donne mes conditions principales au cas par cas, dans le premier mail. Si le client veut passer commande, je lui rappelle que ces conditions appliqueront à la commande. Après, si la commande est passée, c'est considéré en tant de contrat. Je travaille ainsi depuis vingt ans, en deux pays, avec mes clients dans au moins trente pays (probablement plus).

Je n'ai eu qu'un seul problème de paiement (outre la faillite de deux clients, malheureusementicon_frown.gif) qui ne pouvait pas être résolu de façon amiable. J'ai envoyé toute la documentation au cour, qui m'a donné raison. Le bilan pour mon ex-client était très lourd ! Mon mail avait demandé "facture mensuelle, payée sous 30 jours" (ou phrase similaire). J'avais bêtement signé le contrat du client qui stipulait "facture à la fin du travail". Le travail s'agissait d'un cours de langues, mais l'étudiant a terminé sa participation après quelques classes (pour fins personnelles). Mon client avait refusé de payer un sou car le travail n'était pas terminé. Le cour m'a donné raison, et a refusé de reconnaître ce contrat nommé abusif. Tout cela je raconte pour vous expliquer qu'il y a des pratiques "normales" et des pratiques abusives. Ce n'est pas nécessaire de signer un contrat pour avoir un contrat - un simple mail suffit. Et un contrat de vingt pages, signé en sang, ne garantit rien.


 

DorothyX (X)
France
Local time: 07:53
Je n'ai jamais rédigé de CGV ni de contrat Nov 23, 2015

Je marque sur mes factures que je désire être payée sous 30 jours, c'est tout.

Moi je vends, eux ils achètent. Cas général, code de commerce, j'ai des bons de commande et des mails me permettant de recourir à des solutions de recouvrement si ça va mal. J'ai dû le faire plusieurs fois, j'ai toujours été payée sauf 1 cas de faillite.

Pourquoi se compliquer la vie.


 

Marion Auffray  Identity Verified
France
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Merci! Nov 23, 2015

Merci pour cette réponse Sheila!

Je vais m'attarder sur les CGV de la SFT et voir si elles me conviennent. Sinon, je ferai comme vous et mentionnerai les conditions les plus importantes dans mes mails.
L'avantage des CGV est quand même d'éviter d'oublier des points qui pourraient s'avérer importants en cas de litige non? Le fait d'avoir eu si peu de problèmes pendant toutes ces années est-il lié à la chance ou à de nombreuses précautions en amont?

Merci encore pour votre aide!
Marion.


 

Sophie Dzhygir  Identity Verified
France
Local time: 07:53
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CGV Nov 24, 2015

Marion Auffray wrote:

Je voulais savoir s'il est possible d'utiliser celles préconisées par la SFT telles quelles ou s'il faut en être membre pour les utiliser librement?

Bonne question ! Le paragraphe d'introduction indique que ces CGV sont libres de droit, mais en même temps, elles ne sont normalement accessibles qu'aux membres (comment les as-tu obtenues ?)
J'aurais quand même tendance à penser que tu peux les utiliser... Mais un point à respecter : si tu modifies quoi que ce soit dedans, tu dois supprimer la mention "recommandées par la SFT".

Ceci étant, moi non plus je n'utilise pas de CGV. Cela dépend un peu de tes clients, je suppose. Les agences émettent souvent des bons de commande et leurs conditions figurent dessus. Si elles ne correspondent pas aux miennes, je refuse ou je négocie. En l'absence de BC, ce sont les conditions indiquées sur ma facture qui font foi. Je me limite au délai et mode de paiement et aux pénalités de retard.
Moi non plus pas de souci de paiement en 8 ans d'exercice, pour te répondre Marion, c'est sûr qu'il y a un peu de chance, mais la chance se provoque, aussi. Donc, oui, trois fois oui, plein de précautions en amont. Sans virer parano non plus. On prend parfois des risques, mais relatifs et modérés par rapport au profil du client et au reste de notre activité.


 

Sheila Wilson  Identity Verified
Spain
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Il faut aussi développer un bon nez Nov 24, 2015

Marion Auffray wrote:
L'avantage des CGV est quand même d'éviter d'oublier des points qui pourraient s'avérer importants en cas de litige non?

Bien sûr, c'est bien d'avoir les CGV écrites, si vous croyez que le client va lire le tout. Moi, je préfère les relations plus simples et plus zen, mais je ne déconseillerais jamais les CGV.
Le fait d'avoir eu si peu de problèmes pendant toutes ces années est-il lié à la chance ou à de nombreuses précautions en amont?

La chance ? Rien ne va meilleur si tout est laissé au hasard. Les chanceux sont ceux qui réduisent leurs risques à un niveau acceptable. Je vérifie ce qui me semble nécessaire à vérifier et après je flaire le mieux que possible la vérité derrière notre échange de mails.


 


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