Agessa
Thread poster: N Ciho
Dec 6, 2007

Bonjour à toutes et à tous,

Petite question épineuse à propos de l'Agessa.

Une maison d'édition avec laquelle je souhaiterais travailler me demande d'avoir un numéro Agessa pour établir le contrat.

Or, je n'en ai pas n'ayant jamais perçu de droits d'auteur jusqu'à présent.

Par ailleurs, en allant sur le site de l'Agessa, j'ai lu qu'il n'était pas nécessaire d'avoir un numéro pour effectuer des traductions pour une maison d'édition.

Qu'en est-il exactement ? Selon vous pour quelles raisons cette maison d'édition insiste-t-elle sur mon affiliation à l'Agessa ?

Je suis perplexe. Je remercie à l'avance celles et ceux qui prendront le temps d'éclairer ma lanterne.

Nicky


 

Claire Caro  Identity Verified
France
Local time: 15:31
Member (2005)
Spanish to French
+ ...
Agessa Dec 6, 2007

Bonjour,

Je suis moi-même en cours d'affiliation à l'Agessa. La première année d'activité, on ne peut pas avoir de numéro, car on ne peut remplir un dossier d'affiliation qu'après une année d'activité.
Il faut le préciser à la maison d'édition.
En attendant, j'indique sur mes notes de droits d'auteur que je suis en cours d'immatriculation.
Je n'ai jamais eu de souci, mais je ne travaille pas avec des maisons d'édition.

J'espère que cela vous aide un peu.

Cordialement,
Claire


 

N Ciho
TOPIC STARTER
Merci Claire Dec 6, 2007

Merci infiniment Claire,

Je pourrai répondre à cette maison d'édition en étant un peu plus sûre de moi.

Merci encore.

Bien cordialement,

Nicky


 

Adrien Esparron
Local time: 15:31
Member (2007)
German to French
+ ...
Cet éditeur est-il lui-même diffuseur ? Dec 6, 2007

Nicky wrote:

Selon vous pour quelles raisons cette maison d'édition insiste-t-elle sur mon affiliation à l'Agessa ?

Je suis perplexe. Je remercie à l'avance celles et ceux qui prendront le temps d'éclairer ma lanterne.




Si cet éditeur est diffuseur et de ce fait lui-même inscrit à l'AGESSA en tant que tel, il devrait savoir comment cela marche : on déclare des droits d'auteur à l'AGESSA à N+1 (après les déclarations fiscales donc vers avril).

S'il ne sait pas, c'est louchedingue et il faut lui expliquer que l'on "adhère" pas à l'AGESSA : on déclare des droits d'auteur, on relève ou non de l'AGESSA en fonction des montants considérés et on paye sa retraite soi-même à N+1 (exercice juillet-juin) alors que le diffuseur effectue le précompte des autres charges sociales (CSG, CRDS et ...).

Olivier


 

N Ciho
TOPIC STARTER
Editeur diffuseur Dec 7, 2007

Bonjour Olivier,

Merci pour vos précisions qui du coup renforcent ma perplexité.

Cette maison d'édition existe depuis cinq ans et diffuse elle-même les ouvrages de son catalogue.

Comme vous le dites, elle devrait normalement connaître la procédure... A moins que la personne qui m'a répondu ne soit elle-même une novice - comme je le suis moi-même - dans ce domaine.

Vos commentaires me sont extrêmement utiles. Je vous en remercie.

Ce forum est une vraie bénédiction pour les isolés que nous sommes tous un peu de facto.

Excellente journée à toutes et à tous.

Nicky


 


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