Fabien, 22:13 Sep 28, 2019
A priori, je dirais: Sous réserve des dispositions de l'article XXX ci-dessus, le Courtier informera le Groupe de sociétés du Coût de l'Option et lui [virera][versera] les retenues à la source d'Impôt[s] pour votre compte [suite à][après] l'exercice de toute Option ou l'Acquisition des droits relatifs à toute Attribution.
Les options attribuées aux termes d'un Régime incitatif sont soumises à diverses règles et conditions. M. X peut se voir attribuer (award) 100 000 options, mais à raison de 20 000 à chaque anniversaire de son entrée en fonction (5 awards) et acquérir le droit d'exercer tout ou partie de ces options (vesting) six mois après leur attribution effective, le prix des options pouvant varier chaque fois en fonction des règles établies.
Comme le mentionne Eliza, on doit remplacer les mots qui portent la majuscule par la traduction faite de chaque terme. Un groupe nominal comme "Company Group" n'a pas besoin d'une majuscule à chaque mot - surtout si le second mot s'utilise isolément sans renvoyer à une définition (comparez Option Cost/Coût de l'Option/Coût d'option). Mais vous êtes avocat, alors vous savez déjà tout ça! |