French term or phrase: connaissances propres - connaissances nouvelles (conjointes) | Liebes ProZ Forum Innerhalb einer Kooperationsvereinbarung zwischen zwei Hochschulen und einem Unternehmen der Industrie finden sich diese Definitionen: connaissances propres - eigene Kenntnisse? connaissances nouvelles - neue Kenntnisse? später dann auch noch: connaissances nouvelles conjointes - neue gemeinschaftliche/gemeinsame Kenntnisse? Wisst ihr sonst, wo ich Paralleltexte dazu finden könnte?` Vielen herzlichen Dank schon im Voraus für jeden noch so kleinen Tip! Grüsse aus Zürich Anna Hier der originale Ko(n)text: ARTICLE 1 – DEFINITIONS Dans le présent Accord, et à moins que le contexte n’indique clairement une signification différente, les termes suivants, employés en lettres majuscules, auront les significations respectives suivantes : 1.1 ACCORD : l’ensemble constitué par le présent accord ainsi que ses annexes et ses éventuels avenants. 1.2 PROGRAMME : les travaux menés par les Parties dans le cadre du Projet au titre de l’ACCORD et détaillés dans l’annexe 1 jointe à l’ACCORD. 1.3 CONNAISSANCES PROPRES : toutes les informations et connaissances techniques et/ou scientifiques, et notamment le savoir-faire, les secrets de fabrique, les secrets commerciaux, les données, logiciels (sous leur version code-source et code-objet), les dossiers, plans, schémas, dessins, formules, et/ou tout autre type d'informations, sous quelque forme qu'elles soient, brevetables ou non, et/ou brevetées ou non, nécessaires à l’exécution du PROGRAMME, et appartenant à une Partie ou détenue par elle avant la date de signature de l’ACCORD et/ou développée ou acquise par elle en parallèle à l’exécution de l'ACCORD, et dont elle a le droit de disposer. 1.4 CONNAISSANCES NOUVELLES : toutes les connaissances, brevetées ou non, brevetables ou non,, y compris les savoir-faire, secrets de fabrique, logiciels ou tout autre type d'information, sous quelque forme qu’elle soit, développées par une ou plusieurs Parties ou leurs sous-traitants dans le cadre du PROGRAMME |
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