HTH !

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Note added at 2002-07-18 09:14:53 (GMT)
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Ou si tu préfères, Sylvie: \"qui a subi des dommages économiques irréparables\".

P.S. Je pense qu\'il n\'est pas nécessaire d\'utiliser \"économiques\" puisqu\'il est évident que les frais de réparation, ça se débourse...

Bonne chance. :)

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Note added at 2002-07-18 16:44:26 (GMT)
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Voici quelques références très utiles:

... dont la voiture a subi des dommages irréparables à ... Un pilote ne peut conduire plus
d\'un véhicule ... Article 8 - Assurance (Comme les conditions différent d\'un ...
www.fia.com/Regle/DRAGSTER/ EuropeanChampionship-2002-f.pdf - Pages similaires

... Cette police d’assurance s’applique aussi au locataire d’un ... Des composantes majeures
ont subi des dommages irréparables nécessitant le remplacement du ...
www.cyberpresse.ca/reseau/economie/ 0109/eco_101090015037.html - 17k - En cache - Pages similaires

[PDF] RÈGLEMENT SPORTIF DU CHAMPIONNAT D\'EUROPE DES DRAGSTERS DE LA ...
Format de fichier: PDF/Adobe Acrobat - Version HTML
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... la latitude d\'autoriser les concurrents dont la voiture a subi des dommages irréparables ... Article
8 - Assurance (Comme les conditions différent d\'un pays à l ...
www.fia.com/Regle/DRAGSTER/ EuropeanChampionship-2002-f.pdf

Francis Mizio
... s’est fichée dans la carrosserie, écrasant le véhicule et causant des dommages
irréparables. ... occasionnés sur sa Bouzoo, alors que l’assurance ...
www.mauvaisgenres.com/francis_mizio.htm - 41k - En cache - Pages similaires

Commission permanente des affaires sociales
... des pertes financières élevées, mais également des dommages irréparables ... l\'organisation
de la Régie de l\'assurance ... Il faut trouver un véhicule, qu\'on a ...
www.assnat.qc.ca/fra/publications/ debats/journal/cas/020226.htm - 101k - En cache - Pages similaires

CET, Le mardi 16 juin 1998, (version finale)
... vertu de la Loi sur la Régie de l\'assurance ... est pas rendue pour éviter que des dommages
irréparables ... le député et les nombreuses requêtes qu\'il véhicule ...
www.assnat.qc.ca/archives-35leg2se/fra/Publications/ debats/JOURNAL/CET/980616.htm

... se fait déjà sentir dans ces pays, car les compagnies d\'assurance ... afin que les gens
cessent d\'utiliser leur véhicule ... Donc, il ya des dommages irréparables. ...
www.parl.gc.ca/committees/sust/evidence/ 162_95-12-06/sust162_blk201.html - 101k - En cache - Pages similaires

COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L\'HOMME (*)
... il se rendit compte qu\'il pouvait s\'agir du véhicule ... ni dans un pays où il n\'a pas
l\'assurance ... selon laquelle il protège les requérants contre des dommages ...
www.ub.es/dconst/extr/jurispr/stedh91-Cru(fr).html - 101k - En cache - Pages similaires


A bientôt ! :0)