Glossary entry

English term or phrase:

copyright notice

French translation:

avis de droit d'auteur

Added to glossary by Françoise Vogel
Jan 19, 2011 18:34
13 yrs ago
11 viewers *
English term

copyright notice

English to French Law/Patents Law: Patents, Trademarks, Copyright
Je comprends bien de quoi il s'agit mais je cherche une formulation élégante.

Contexte :

The copyright notices in the Software and this entire statement, including the above license grant, this restriction and the following disclaimer, must be included in all copies of the Software, in whole or in part, and all derivative works of the Software, unless such copies or derivative works are solely in the form of machine-executable object code generated by a source language processor.


Merci pour vos suggestions.
Change log

Jan 24, 2011 12:35: Françoise Vogel Created KOG entry

Proposed translations

+2
9 mins
Selected

avis de droit d'auteur

selon Termium

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Note added at 13 mins (2011-01-19 18:48:16 GMT)
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et avis de copyright, bien sûr

Les redistributions du code source doivent reproduire l'avis de copyright susmentionné, la présente liste de conditions et l'avis de limitation de ...
www.google.com/google-d-s/.../legal.html -

Les avis de copyright et de permission suivants doivent apparaître dans chaque ... L'utilisation de tout logiciel ou documentation est assujettie aux termes ...
fr.acdsee.com/legal -
Peer comment(s):

agree Aude Sylvain : je n'avais pas vu votre réponse avant de poster la mienne ! / Ah, je ne suis dc pas la seule ;) Pas vraiment d'accord avec copyright en revanche, il s'agit d'une notion strictement anglo-saxonne (oui, oui, je pinaille)
1 min
moi non plus, je n'avais rien vu ... mon ordinateur renâcle ce soir.
agree enrico paoletti
2 hrs
merci !
Something went wrong...
4 KudoZ points awarded for this answer. Comment: "Le choix du client. Merci à tous :)"
+2
12 mins

mention (avis) de copyright

-

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Note added at 13 mins (2011-01-19 18:47:51 GMT)
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C'est ce que je trouve généralement dans les manuels

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Note added at 30 mins (2011-01-19 19:05:27 GMT)
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Je n'ai jamais vu 'droits d'auteur'. En français canadien, peut-être....


Apple se réserve le droit de modifier ou d'arrêter le Service (ou d'une ..... Avis de copyright (DMCA). Si vous pensez qu'un quelconque Contenu dont vous ...
www.apple.com › ... › MobileMe


Microsoft Expression Media prend en charge un ensemble de champs prédéfinis ... Copyright Contient tous les avis de copyright nécessaires revendiquant la ...
msdn.microsoft.com/fr-fr/library/cc294854.aspx

--------------------------------------------------
Note added at 33 mins (2011-01-19 19:08:34 GMT)
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copyright notice. n mention du copyright f. Collaborative Dictionary English-French · notice of assessment. exp. avis de cotisation; relevé de cotisation ...
dictionary.reverso.net/business-english.../copyright%20notice
Peer comment(s):

agree AllegroTrans
6 mins
neutral Aude Sylvain : Bonsoir G, jurid. le cop. n'équivaut pas exactement au DA (pas de drt moral etc), même si cop. est svt utilisé ("abusivement" à mon avis). Je préfère dc DA // A la suite de notre disc : OK pour copyright dans un contexte très généraliste, non juridique
11 mins
Comme on voit Copyright. Tous droits réservés. Je ne vois pas pourquoi on ne dirait pas mention de copyright...C'est vous la juriste donc vous avez certaintement raison. Je dis ce que je vois dans les TM mais comme c'est déjà souvent traduit par d'autres.
agree Jean-Claude Gouin
5 hrs
Something went wrong...
10 mins

mention / avis de droit d'auteur

par exemple
voir Termium

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Note added at 2 hrs (2011-01-19 21:00:18 GMT)
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Copyright / droit d'auteur

Désolée je ne peux pas poster de référence (le bouton n'apparaît pas) :

Effectivement "copyright" est largement utilisé et conviendra certainement si votre document est généraliste, "droit d'auteur" est beaucoup plus précis en revanche et doit être préféré, àmha, si votre texte est un document juridique (contrat...). Le copyright est une notion anglo-saxonne (common law) qui n'existe pas en droit français, ni dans la plupart des pays européens (de droit écrit/romain), puisque nous appliquons le régime du droit d'auteur, plus complet.

Le copyright se limite aux droits pécuniaires, le droit d'auteur y ajoute les droits moraux.
Voir explication rapide ici : http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d'auteur#Copyright

Par ailleurs, ma référence à Termium n'est pas une très bonne idée, il est vrai que T. n'indiquera jamais aucun anglicisme.
IATE propose les deux traductions (copyright et droit d'auteur), avec une préférence me semble-t-il pour droit d’auteur lorsqu'on limite la recherche au domaine "12 - Law". http://iate.europa.eu
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