Mobile menu

Une question de plus sur la régularisation des cotisations obligatoires...
Thread poster: Éric Cléach
Éric Cléach  Identity Verified
France
Local time: 07:14
Member (2005)
English to French
Nov 7, 2008

Bonjour à tous,

J'ai démarré mon activité en janvier 2005, en régime BNC classique (pas en micro). J'ai bénéficié de l'ACCRE. Après une première année correcte, j'ai atteint mon rythme de croisière en 2006 et continué sur ma lancée en 2007. Grosso modo, mon CA 2007 est identique au CA 2006, mais j'ai bien évidemment payé beaucoup plus de cotisations en 2007 (4 ou 5 fois plus), d'où un bénéfice inférieur de 25 % environ.

Depuis 2008, j'ai opté pour la mensualisation pour le paiement de toutes les cotisations.

Bêtement, je pensais que le principe était le même que pour l'impôt sur le revenu : on paie un dixième du montant dû l'année précédente chaque mois entre janvier et octobre et une fois les revenus connus, on régularise sur novembre et décembre. Sauf que pour l'IR, si on a gagné moins sur l'année n-1 que sur n-2, on ne paie rien en novembre et décembre.

Hors, j'ai dernièrement reçu des courriers de l'URSSAFRAMCIPAV indiquant les montants restant dus sur novembre et décembre. Pour l'URSSAF et la RAM, le montant total restant dû correspond à peu près à un quart de ce que j'ai payé chaque mois entre janvier et octobre. Par contre, la CIPAV me réclame au total sur novembre et décembre environ 4 fois le montant d'une mensualité janvier-octobre !

Question : est-ce que ça vous semble normal d'avoir à payer plus de cotisations d'une année sur l'autre alors que mon bénéfice baisse et qu'il s'agit de ma quatrième année d'exercice ?

Il faudra peut-être un jour que me lance dans de savants calculs pour vérifier tout ça au centime près, mais je n'ai malheureusement ni le temps ni l'envie de le faire pour le moment...

Merci pour votre aide !


Direct link Reply with quote
 

Sophie Dzhygir  Identity Verified
France
Local time: 07:14
Member (2007)
German to French
+ ...
Tentative Nov 7, 2008

Éric Cléach wrote:

Grosso modo, mon CA 2007 est identique au CA 2006, mais j'ai bien évidemment payé beaucoup plus de cotisations en 2007 (4 ou 5 fois plus), d'où un bénéfice inférieur de 25 % environ.


Question : est-ce que ça vous semble normal d'avoir à payer plus de cotisations d'une année sur l'autre alors que mon bénéfice baisse et qu'il s'agit de ma quatrième année d'exercice ?[/quote]Je ne suis pas spécialiste Eric, mais je tente quand même : je répondrais OUI à ta question, parce que ton bénéfice a baissé en 2007 (N-1), mais aujourd'hui, en 2008, tes cotisations sont calculées sur N-2 (=2006). Donc, je dirais que c'est normal que tes charges soient encore élevées. Elles devraient être plus faibles l'année prochaine, même si tu fais plus de bénef en 2008. C'est l'effet yoyo qu'ont déjà décrit certains collègues dans ces forums, et qui met quelques années à se lisser.


Direct link Reply with quote
 
Éric Cléach  Identity Verified
France
Local time: 07:14
Member (2005)
English to French
TOPIC STARTER
Merci, mais... Nov 7, 2008

Sophie Dzhygir wrote:
Je ne suis pas spécialiste Eric, mais je tente quand même : je répondrais OUI à ta question, parce que ton bénéfice a baissé en 2007 (N-1), mais aujourd'hui, en 2008, tes cotisations sont calculées sur N-2 (=2006).


Sophie, merci pour cette réponse.
Ce que j'ai un peu de mal à comprendre, c'est que la régularisation sur novembre-décembre prend justement en compte n-1 (2007) et non plus uniquement n-2 (2006), non ?

Je vais peut-être tenter un coup de fil à la CIPAV...


Direct link Reply with quote
 

Adrien Esparron
France
Local time: 07:14
Member (2007)
German to French
+ ...
Un bon plan ... Nov 7, 2008

Éric Cléach wrote:

Je vais peut-être tenter un coup de fil à la CIPAV...



Même lorsque l'on se rend physiquement chez eux, on a tendance à se faire passer pour "invisible" ... terrorisant l'accueil.

Bon, la CIPAV, c'est un forfait et pas un pourcentage sur le CA ? J'ai changé de crèmerie en 1995 et ne suis plus tout à fait sûr de la chose. Depuis je suis chez IRCEC et c'est pareil : plus tu guernes, moins c'est lourd, moins tu ratisses, plus c'est douloureux et il y a eu un autre fil ici (à retrouver) où en-dessous d'un certain montant (dans les 7500 EUR je crois du moins par là) tu peux demander l'exonération. La Loi, oui encore elle (21 août 2003, créant le GIP Info Retraite), faisant désormais obligation de nous avertir sur ce que sera notre retraite, j'ai reçu il y a quelques jours mes prévisions : j'ai eu tort de ne pas cotiser certaines années à la CIPAV (lorsque j'en relevais et que les résultats n'étaient pas au rendez-vous).

OM


Direct link Reply with quote
 

Sophie Dzhygir  Identity Verified
France
Local time: 07:14
Member (2007)
German to French
+ ...
Suite Nov 7, 2008

Éric Cléach wrote:

Sophie, merci pour cette réponse.
Ce que j'ai un peu de mal à comprendre, c'est que la régularisation sur novembre-décembre prend justement en compte n-1 (2007) et non plus uniquement n-2 (2006), non ?
Hmm, bonne question, je ne sais pas trop, mais je n'en mettrais pas ma main à couper !
As-tu consulté ce lien ?
http://www.cipav-retraite.fr/cipav/article-168-cotiser-a-la-cipav.htm

Voilà ce qu'on y lit :

La cotisation au régime de retraite de base doit être calculée en fonction des revenus professionnels nets non salariés de l’année (année N). Ces revenus n'étant pas connus au moment du calcul, elle est d'abord calculée sur les revenus de l'avant dernière année (année N-2). En d’autres termes, la cotisation 2008 est d'abord calculée en fonction du revenu professionnel non salarié de l’année 2006. Elle sera régularisée lorsque le revenu réel de l’année en cours (2008) sera connu.


Et pas de régularisation pour la complémentaire.

Ceci dit, on ne peut pas connaître en novembre 2008 le revenu réel de 2008 ! J'en déduis donc que la régularisation que tu reçois maintenant n'est pas celle de 2008, mais de 2007 peut-être ?

Effectivement, un coup de fil est sans doute une bonne idée...

[Modifié le 2008-11-07 12:27]


Direct link Reply with quote
 


To report site rules violations or get help, contact a site moderator:

Moderator(s) of this forum
Andriy Bublikov[Call to this topic]

You can also contact site staff by submitting a support request »

Une question de plus sur la régularisation des cotisations obligatoires...

Advanced search






memoQ translator pro
Kilgray's memoQ is the world's fastest developing integrated localization & translation environment rendering you more productive and efficient.

With our advanced file filters, unlimited language and advanced file support, memoQ translator pro has been designed for translators and reviewers who work on their own, with other translators or in team-based translation projects.

More info »
CafeTran Espresso
You've never met a CAT tool this clever!

Translate faster & easier, using a sophisticated CAT tool built by a translator / developer. Accept jobs from clients who use SDL Trados, MemoQ, Wordfast & major CAT tools. Download and start using CafeTran Espresso -- for free

More info »



All of ProZ.com
  • All of ProZ.com
  • Term search
  • Jobs